RÉSOLUTION AG 5/51-OEN

UNIFICATION DES MÉTHODES D'ANALYSE

Première partie

RECOMMANDATIONS

Le Comité de l'O. I.

RÉSOLUTION AG 4/51-ECO

COOPÉRATION VITI-VINICOLE

LE COMITÉ DE L’O. I. V.

RECOMMANDE aux États membres de faire en sorte que le droit fiscal applicable aux caves coopératives soit le même que celui auquel seraient soumis les producteurs qu’elles groupent, s’ils agissaient isolément.

RÉSOLUTION AG 1/51-ECO

SITUATION DE LA VITICULTURE DANS LE MONDE

LE COMITÉ DE l’O. I. V.,

APRÈS EXAMEN du rapport général du Directeur de l’O. I. V. sur la situation de la viticulture dans le monde,

RECOMMANDE aux États :

RESOLUTION ECO 3/2003

DETERMINATION DES SUCRES

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Sous-Commission Conventionnelle d’Unification des Méthodes d’Analyse et d’Appréciation des Vins et après consultation des Groupes d’Experts « Droit et Réglementation » et « Code International des Pratiques Œnologiques »,

RÉSOLUTION ECO 2/2003

METHODOLOGIE D'EVALUATION DES IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DE LA VITIVINICULTURE SUR UN TERRITOIRE

L'ASSEMBLEE GENERALE,

CONSTATANT que l'impact socio-économique et environnemental de la vitiviniculture dépasse la simple considération des revenus provenant de la production ;

RÉSOLUTION OENO 1/2004

TRANSVASAGE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l'article 2 paragraphe 2 ii de l'accord du 3 avril 2001 portant création de l'organisation internationale de la vigne et du vin

AYANT PRIS CONNAISSANCE des travaux du groupe d’experts « Code international des pratiques oenologiques »,

RÉSOLUTION ECO 5/2004

NIVEAU DE BASE REQUIS POUR LES FORMATIONS DIPLOMANTES DES PROFESSIONNELS IMPLIQUES DANS L’INTERPRETATION DES RESULTATS D’ANALYSE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie », à partir des travaux du groupe d’experts « Formation »,

RÉSOLUTION ECO 4/2004

NIVEAU DE BASE REQUIS POUR LES FORMATIONS DIPLOMANTES DES PROFESSIONNELS IMPLIQUES DANS LE CONTRÔLE DE LA QUALITE DU PRODUIT FINAL ET DU PROCESSUS D’ELABORATION

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie », à partir des travaux du groupe d’experts « Formation »,

RÉSOLUTION ECO 3/2004

NIVEAU DE BASE REQUIS POUR LES FORMATIONS DIPLOMANTES DES PROFESSIONNELS IMPLIQUES DANS LES PRATIQUES ŒNOLOGIQUES

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie », à partir des travaux du groupe d’experts « Formation »,

RÉSOLUTION ECO 2/2004

NIVEAU DE BASE REQUIS POUR LES FORMATIONS DIPLOMANTES DES PROFESSIONNELS IMPLIQUES DANS L’ELABORATION DES PRODUITS DERIVES DU RAISIN

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie », à partir des travaux du groupe d’experts « Formation »,