Harmonisation de l’étiquetage - Définitions, présentation des indications
RÉSOLUTION ECO 1/2005
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - Responsable du préemballage
RESOLUTION ECO 8/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – RESPONSABLE DU PREEMBALLAGE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - présentation du pays d’origine
RESOLUTION ECO 7/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – PRESENTATION DU OU DES PAYS D’ORIGINE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - Volume nominal
RESOLUTION ECO 6/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – VOLUME NOMINAL
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - Titre alcoométrique
RESOLUTION ECO 4/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – TITRE ALCOOMETRIQUE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - Emploi du mot vin
RESOLUTION ECO 3/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – EMPLOI DU MOT « VIN »
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - Lisibilité
RESOLUTION ECO 2/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – LISIBILITE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Harmonisation de l’étiquetage - Langue
RESOLUTION ECO 1/2006
HARMONISATION DE L'ETIQUETAGE DES VINS – LANGUE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
VU la Norme internationale pour l’étiquetage des vins de l'OIV,
VU la Norme du Codex Alimentarius pour l’étiquetage des denrées alimentaires préemballées,
Vin de liqueur
RÉSOLUTION ECO 2/2007
VIN DE LIQUEUR
L’ASSEMBLEE GENERALE,
AYANT PRIS CONNAISSANCE des travaux des groupes d’experts "Droit et Réglementation" et
"Code international des pratiques oenologiques",
DECIDE:
de remplacer dans ledit « Code international des pratiques oenologiques » la définition
suivante:
PARTIE I