Commission Economie et droit

Adopted

Développement de la consommation du raisin, du jus de raisin et sous-produits de la vigne

RÉSOLUTION AG 6/46-ECO

DÉVELOPPEMENT DE LA CONSOMMATION DU RAISIN, DU JUS DE RAISIN ET SOUS-PRODUITS DE LA VIGNE

LE COMITÉ a eu à constater le développement considérable dans certains pays, notamment, de la production et de la consommation du raisin, jus de raisin et autres dérivés, dont la consommation constitue à la fois un très intéressant exutoire pour la production viticole et, au point de vue hygiénique, un bienfait pour la

Exportations de vins, accords commerciaux et révision des droits de douane

RESOLUTION AG 5/46-ECO

EXPORTATION DE VINS, ACCORDS COMMERCIAUX ET RÉVISION DES DROITS DE DOUANE

LE COMITÉ DE L'OIV,

CONSIDÉRANT les difficultés qui résultent, pour l'harmonieux développement du commerce des vins dans le monde, des politiques particulières des Etats, notamment dans le domaine de la fiscalité des prix et des tarifs douaniers :

Politique de la qualité du vin, de son authenticité jusqu'à sa vente au consommateur et de la protection des appellations d'origine - Notion d'appellation d'origine

RESOLUTION AG 3/46-ECO

POLITIQUE DE LA QUALITÉ DU VIN, DE SON AUTHENTICITÉ JUSQU’A SA VENTE AU CONSOMMATEUR ET DE LA PROTECTION DES APPELLATIONS D’ORIGINE.

LE PRÉSIDENT donne alors lecture de la motion suivante qui est adoptée par le Comité :

Situation de la viticulture

RÉSOLUTION AG 1/46-ECO

SITUATION DE LA VITICULTURE

LE COMITÉ DE L’O. I. V., considérant que malgré la diminution du potentiel de production des pays européens et nord-africains, à la suite de la guerre, les efforts entrepris par les viticulteurs de ces pays doivent permettre un accroissement rapide des quantités de vin mises sur le marché;

Propagande en faveur du vin

RÉSOLUTION AG 6/49-ECO

PROPAGANDE EN FAVEUR DU VIN

La question de l’étude d’un programme international de propagande eu faveur du vin, a fait l’objet d’un rapport spécial de M. Chaponnier, Délégué de la Suisse, et le Comité a, en connexion avec la résolution concernant la défense du vin,, adopté la motion suivante :