Commission Economie et droit

Adopted

Vin à teneur en alcool modifiée par la désalcoolisation

RÉSOLUTION OIV-ECO 523-2016

VIN A TENEUR EN ALCOOL MODIFIEE PAR LA DESALCOOLISATION

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT les travaux du Groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,

CONSIDÉRANT les résolutions OIV-ECO 432-2012 « Boisson obtenue par désalcoolisation du vin » et OIV-ECO 433-212 « Boisson obtenue par désalcoolisation partielle du vin »,

Abrogation des résolutions de l'OIV obsolètes, expirées et redondantes

RÉSOLUTION OIV-ECO 715-2023

ABROGATION DES RÉSOLUTIONS DE L’OIV OBSOLÈTES, EXPIRÉES ET REDONDANTES

L’ASSEMBLE GENERALE

RAPPELANT la résolution AG 3/2004 par laquelle l’Organisation internationale de la vigne et du vin a accepté le transfert de la totalité du patrimoine scientifique et technique de l’Office international de la vigne et du vin ;

Mise à jour de la Norme internationale pour l'étiquetage des vins: Le nom et l'adresse du responsable du préemballage

RÉSOLUTION OIV-ECO 699-2023

MISE À JOUR DE LA NORME INTERNATIONALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES VINS : LE NOM ET L’ADRESSE DU RESPONSABLE DU PRÉEMBALLAGE

AVERTISSEMENT : la présente résolution modifie la résolution suivante :

- AG 5/85 - ECO

Mise à jour de la norme internationale pour l’étiquetage des vins – indication du titre alcoométrique et modalité de contrôle du volume nominal

RÉSOLUTION OIV-ECO 649-2020

MISE À JOUR DE LA NORME INTERNATIONALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DU TITRE ALCOOMÉTRIQUE ET MODALITÉ DE CONTRÔLE DU VOLUME NOMINAL

AVERTISSEMENT : cette résolution amende les résolutions suivantes :

Mise à jour de la norme internationale pour l’étiquetage des vins en ce qui se réfère à l’étiquetage des additifs et résidus potentiellement allergéniques

RÉSOLUTION OIV-ECO 648-2020

MISE À JOUR DE LA NORME INTERNATIONALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES VINS EN CE QUI SE RÉFÈRE À L’ÉTIQUETAGE DES ADDITIFS ET RÉSIDUS POTENTIELLEMENT ALLERGÉNIQUES

AVERTISSEMENT : cette résolution amende les résolutions suivantes :

S'abonner à Commission Economie et droit