Abrogation des résolutions de l'OIV obsolètes, expirées et redondantes

RÉSOLUTION OIV-ECO 715-2023

ABROGATION DES RÉSOLUTIONS DE L’OIV OBSOLÈTES, EXPIRÉES ET REDONDANTES

L’ASSEMBLE GENERALE

RAPPELANT la résolution AG 3/2004 par laquelle l’Organisation internationale de la vigne et du vin a accepté le transfert de la totalité du patrimoine scientifique et technique de l’Office international de la vigne et du vin ;

NOTANT que les résolutions de portée générale, scientifiques, techniques, économiques et juridiques adoptées par l’Assemblée générale de l’Organisation internationale de la vigne et du vin, et avant elle, par l’Assemblée générale de l’Office international de la vigne et du vin, constituent le corpus des décisions et des recommandations de l’Organisation ;

NOTANT que l’OIV a adopté, entre 1928 et 2021 un total de 1379 résolutions dont seulement 19 ont été abrogées officiellement ;

CONSIDÉRANT l’Axe VI A du Plan stratégique 2020-2024 « Favoriser la coopération internationale », en particulier le point 3. qui prévoit de « (…) poursuivre l’interaction avec d’autres organisations internationales et favoriser la prise en compte des résolutions de l’OIV » ;

NOTANT que pour faciliter l’application des décisions de l’OIV par ses États membres il est nécessaire d’évaluer la pertinence des résolutions en fonction de leur portée, leur mise en œuvre et leur actualité ;

CONSIDÉRANT l’Annexe 8 du Règlement intérieur de l’Organisation internationale de la vigne et du vin, qui décrit la procédure d’évaluation des résolutions et qui prévoit que « le Secrétariat de l’OIV collecte les résultats de l’évaluation et les soumet au Comité exécutif » ;

CONSIDÉRANT les travaux du Comité de pilotage de la codification, mis en place par décision du CST d’avril 2021 et chargé d’inventorier les résolutions de l’OIV afin d’analyser leur pertinence et leur applicabilité

CONSIDERANT que le Comité de pilotage de la codification s’est basé sur les critères d’abrogation suivants :

OBSOLÈTE

Une résolution peut être considérée comme obsolète lorsque

L’objet de la résolution s’appuie sur des hypothèses scientifiques qui ont été réfutées par des travaux scientifiques/concepts universellement acceptés plus récents

L’objet de la résolution n’est plus conforme aux objectifs et orientations de l’OIV

EXPIRÉ

Une résolution peut être considéré comme expirée lorsque

Elle indique un évènement particulier (avec ou sans calendrier précis),

Le thème de la résolution n’existe plus ou n’est plus valide

REDONDANT

Une résolution peut être considérée comme redondante lorsque

Une résolution ultérieure vient répéter, rappeler ou ajouter de nouveaux éléments à son contenu

CONSIDÉRANT la proposition présentée par le Comité de pilotage de la codification à l’examen du groupe d’experts Droit et Information du Consommateur (DROCON Groupe) de la Commission III consistant à proposer une abrogation de certaines résolutions identifiées comme obsolètes, expirées ou, redondantes et ne pouvant plus être appliquées actuellement ;

SUR PROPOSITION du groupe d’experts « Droit et Information du Consommateur » (DROCON Groupe)

DECIDE d’abroger les 376 résolutions présentées dans l’Annexe 1 dans l’objectif d’améliorer la cohérence du corpus des résolutions de l’OIV ainsi que de faciliter leur application par les États membres.

ANNEXE 1: LISTE DES RÉSOLUTIONS DE OIV DONT L’ABROGATION EST PROPOSÉE

N	Référence de la résolution	Titre de la résolution	Précision	Décision (proposition)
	OIV-OENO 566-2016	Boissons avec une faible teneur en alcool- Mise à jour de la méthode OIV-MA-AS312-01A	La résolution OIV-OENO 601B-2021 abroge la fiche OIV-MA-AS312-01A	Abrogation
	OIV-AG 1-2014	Adoption du plan stratégique 2015-2019 de l’OIV	Le plan stratégique 2015-2019 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan stratégique 2020/2024.	Abrogation
	OIV-AG 2-2014	Adoption du programme de travail annuel 2015	Le programme de travail de 2015 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan de travail de 2021/2022.	Abrogation
	OIV/OENO 313/2009	Codex- Activités hémicellulases	La résolution OIV-OENO 682-2021 abroge la fiche COEI-1-ACTGHE	Abrogation
	AGE 1/2008	Adoption du plan stratégique de l’OIV	Le plan stratégique de 2008 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan stratégique 2020/2024.	Abrogation
	AG 1/2008	Appropriation du compte de gestion de l’exercice 2007	Les comptes de gestion de l’exercice 2007 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	OENO 6/2007	Codex- Activités cinnamoyl estérases	La résolution OIV-OENO 487-2013 aujourd'hui en vigueur dans le Codex œnologique international reprend les mêmes points que ceux présentés dans la résolution OENO 6/2007, en apportant des modifications et une nouvelle numérotation.	Abrogation
	OENO 13/2006	Teneurs limites en plomb dans les vins	La limite présente dans la résolution OENO 13/2006 n'est plus en vigueur, remplacée par OIV-OENO 638-2019.	Abrogation
	OENO 5/2006	Dosage des principaux acides organiques des vins par électrophorèse capillaire	La méthode introduite par la résolution OENO 5/2006 a été modifiée et remplacée par la résolution OIV-OENO 407-2011.	Abrogation
	OENO 8/2006	Recherche et dosage des polychlorophenols et des polychloroanisoles	La résolution OIV/OENO 377/2009 abroge la fiche OIV-MA-AS315-13.	Abrogation
	OENO 15/2006	Révision des monographies CODEX déjà adoptées- Monosulfure de sodium	Vieille résolution, pas d’autres résolutions ne sont pas intervenues à ce sujet ensuite (abrogation approuvée par Jean Claude Ruf- Coordinateur scientifique et technique de l’OIV.	Abrogation
	OENO 16/2006	Révision des monographies CODEX déjà adoptées- Chlorure de sodium	Vieille résolution, pas d’autres résolutions ne sont pas intervenues à ce sujet ensuite (abrogation approuvée par Jean Claude Ruf- Coordinateur scientifique et technique de l’OIV.	Abrogation
	AGE 1/2006	Adoption du budget 2007	Le budget de 2007 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	AG 1/2006	Approbation du compte de gestion-2005	Le compte de gestion 2005 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	AG 1/2005	Plan stratégique de l’OIV	Le plan stratégique de 2005 n'est plus en vigueur, celui en vigueur est le plan stratégique 2020/2024.	Abrogation
	AG 3/2005	Approbation des comptes de l’exercice 2004	Le compte d'exercice de 2004 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	OENO 10/2004	Désalcoolisation partielle du vin	La résolution OIV-OENO 394B-2012 a remplacé la résolution OENO 10/2004. Le nom de la pratique devient «Correction de la teneur en alcool des vins".	Abrogation
	AG 2/2004	Élections du Président de l’OIV, des Présidents des Commissions et Sous-Commissions de l’OIV et du Directeur général de l’OIV	Les élus de 2004 (Présidents des Commissions, Directeur général, Présidents) ont terminé leurs mandats.	Abrogation
	AG 4/2004	Nomination d’un auditeur financier et à la durée de son mandat	La fonction d'auditeur financier de l'OIV est éteinte.	Abrogation
	AG 7/2004	Budget 2004	Le budget 2004 et la contribution financière obligatoire a évolué.	Abrogation
	AG 9/2004	La 2^ème Assemblée Générale de l’OIV	Organisation de la 2^ème Assemblée générale et du XXVIII^ème Congrès international de la vigne et du vin du 4 au 9 juillet 2004 à Vienne (Autriche).	Abrogation
	AGE 3/2004	Résolution 03/2004	Les présidents élus en 2004 (Présidents des Commissions, Directeur général) ont terminé leurs mandats.	Abrogation
	AGE 4/2004	Résolution AG 05/2004	La résolution AG 3/2004 reprend la résolution AGE 4/2004 dans son intégralité.	Abrogation
	AGE 5/2004	Résolution AG 09/2004	La résolution AG 4/2004 reprend la résolution AGE 5/2004 dans son intégralité.	Abrogation
	AGE 6/2004	Résolution AG 07/2004	La résolution AG 5/2004 reprend la résolution AGE 6/2004 dans son intégralité	Abrogation
	AGE 7/2004	Résolution AG 11/2004	La résolution AG 6/2004 reprend la résolution AGE 7/2004 dans son intégralité.	Abrogation
	OENO 23/2003	Dosage des sucres par HPLC dans les vins	La résolution OIV-OENO 552-2016 modifie et remplace les dispositions de la résolution OENO 23/2003.	Abrogation
	COMEX 1/2003	Transition de l’OIV	La résolution AG 1/2004 reprend la résolution dans son intégralité.	Abrogation
	COMEX 2/2003	Approbation des comptes de l’exercice 2002	Les comptes de l’exercice 2002 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	COMEX 3/2003	Approbation du budget de l’exercice 2004	Le budget de l’exercice 2004 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	AGE 1/2003	Demande de prise en compte d’éléments pour les travaux futurs de la Commission œnologie et économie vitivinicole	L'OIV a adopté une résolution relative au bois des récipients destinés à recevoir du vin (OENO 4/2005).	Abrogation
	AG 1/2002	Remerciements	Organisation de la 82^ème Assemblée générale et du XXVII^ème Congrès international de la vigne et du vin, réunie du 24 au 28 juin 2002, à Bratislava (Slovaquie).	Abrogation
	COMEX 3/2002	Dispositions de transition entre l’Office international de la vigne et du vin et l’Organisation internationale de la vigne et du vin	La transition entre Office international de la vigne et du vin et l’Organisation internationale de la vigne et du vin a eu lieu et les modalités sont définis dans la résolution AG 1/2004, qui maintient les structures de l'OIV	Abrogation
	COMEX 4/2002	Approbation des comptes de l’exercice 2001	Les comptes de l’exercice 2001 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	COMEX 5/2002	Approbation du budget de l’exercice 2003	Le budget de l’exercice 2003 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	AG 1/2001	Remerciements	Organisation de la 81^ème Assemblée générale et du 26^ème Congrès international de la vigne et du vin, organisés du 12 au 17 octobre 2021, à Adelaide (Australie).	Abrogation
	COMEX 1/2001	Approbation des comptes de l’exercice 2000	Les comptes de l’exercice 2000 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	COMEX 2/2001	Approbation du budget de l’exercice 2002	Le budget de l’exercice 2002 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	OENO 10/2000	Codex œnologique international EN : International oenological codex	La résolution OENO 10/2000 établie une liste des monographies qui sont modifiées en 2000.	Abrogation
	COMEX 1/2000	Approbation des comptes de l’exercice 1999	Les comptes de l’exercice 1999 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	AG 1/2000	Remerciements	Organisation de la 80^ème Assemblée générale et XXXV^ème Congrès de la Vigne et du Vin en 2000 en France.	Abrogation
	AG 1/99	Assemblée générale	Organisation de la 79^ème Assemblée générale le 9 juillet 1999 à Mayence.	Abrogation
	COMEX 1/99	Approbation du compte de l’exercice 1998	Les comptes de l’exercice 1998 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	COMEX 2/99	Approbation du budget primitif pour l’exercice 2000	Le budget de l’exercice 2000 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	AG 1/98	Remerciement	Organisation du XXIII^ème Congrès Mondial de la vigne et du vin et de la 78^ème Assemblée générale de l'OIV du 22 au 26 juin 1998 à Lisbonne (Portugal).	Abrogation
	COMEX 1/98	Approbation des comptes de l’exercice 1997	Les comptes de l’exercice 1997 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	COMEX 2/98	Vote du budget primitif pour l’exercice 1999	Le budget de l’exercice 1999 n'est plus d'actualité et est acté.	Abrogation
	VITI 3/98	Viticulture tropicale	La résolution charge le groupe d’experts « Physiologie de la vigne » d’assurer le suivi des travaux relatifs à la viticulture tropicale. Le groupe d’experts n’existe plus aujourd’hui, ces études ne sont pas dans le plan de travail.	Abrogation
	AG 1/97	Remerciement	Organisation de la 77^ème Assemblée générale et du XXII^ème Congrès mondial de la vigne et du vin à Buenos Aires (Argentine) le 5 décembre 1997.	Abrogation
	COMEX 2/97	Adaptation des missions et des moyens de l’OIV	Le travail du Comité de révision est terminé. Ces travaux ont été la base de la refonte de l’OIV en 2001.	Abrogation
	COMEX 3/97	Approbation des comptes sur l’exercice 1996, vote du budget primitif pour l’exercice 1998	Les comptes de l’exercice 1996 et le budget de l’exercice 1998 ne sont plus d'actualité et sont actés.	Abrogation
	ECO 2/97	Boissons à base de spiritueux d’origine vitivinicole en mélange/ boissons dérivées de mélanges avec des boissons spiritueuses d’origine vitivinicole	La résolution OIV-ECO 402-2012 remplace l’intégralité de la Norme internationale d’étiquetage des boissons spiritueuses d’origine vitivinicole. Les précisions apportées par la résolution ECO 2/97 sont donc prises en compte pour la refonte complète de la norme en 2012.	Abrogation
	ECO 3/97	Modification de la résolution ECO 1/96 « Suppression des obstacles au commerce international des spiritueux vitivinicoles »	Le texte "constate" un accord bilatéral Union européenne-États-Unis sur les tarifs douaniers. L'accord prévoit une diminution progressive des droits de douane pour les spiritueux. La résolution appelle les autres États membres de se joindre à cet accord. Le calendrier est dépassé.	Abrogation
	ECO 4/97	Programmes internationaux de formation	L'OIV a adopté en 2004 des niveaux de base (ECO 1/2004) requis pour les formations diplômantes des professionnels impliqués dans les pratiques œnologiques (ECO 3/2004), les résultats d'analyse (ECO 5/2004), la qualité du produit (ECO 4/2004) et les produits dérivés (ECO 2/2004)	Abrogation
	OENO 2/97	L’environnement dans le secteur vitivinicole	L'OIV a adopté des principes généraux pour la viticulture durable (OIV-CST 518-2016), qui répondent aux problématiques soulevées en 1997.	Abrogation
	OENO 4/97	Amines biogènes	La résolution OENO 4/97 demande aux Etats de réunir le maximum de données sur le thème des amines biogènes. L'OIV a adopté en 2011 un Code de bonnes pratiques vitivinicoles en vue de limiter au maximum la présence d'amines biogènes dans les produits issus de la vigne (OIV-CST 369-2011).	Abrogation
	OENO 1/96	Teneur en plomb dans les vins	La limite présente dans la résolution OENO 1/96 n'est plus en vigueur, elle est remplacée par celle de OIV-OENO 638-2019.	Abrogation
	AG 1/96	Remerciement	Organisation de la 76^ème Assemblée générale de l'OIV au Cap (Afrique du Sud) du 10 novembre au 18 novembre 1996.	Abrogation
	COMEX 1/96	Réforme du fonctionnement des groupes d’experts	La résolution COMEX 1/96 réformait les dispositions du règlement intérieur concernant le fonctionnement des groupes d’experts. Ces modalités sont aujourd’hui décrites dans le Règlement Intérieur ).	Abrogation
	COMEX 2/96	77^ème Assemblée générale en Argentine	Organisation de la 77^ème Assemblée générale de l'OIV a eu lieu en 1997 à Buenos Aires en Argentine.	Abrogation
	COMEX 3/96	Reconnaissance d’un mérite de l’OIV	La résolution porte sur l’introduction de la procédure d’attribution dans le règlement intérieur. Le règlement Intérieur actuel prévoit une autre procédure	Abrogation
	ECO 1/96	Suppression des obstacles au commerce international des spiritueux vitivinicoles	L'accord de 7 juillet 1993 de Tokyo est un préaccord qui a contribué à avancer le cycle d'Uruguay des négociations GATT et signer les accords de Marrakech. Tous les membres de l'OIV sont membres de l'OMC aujourd'hui.	Abrogation
	OENO 1/95	Hyper oxygénation des moûts	La résolution OIV-OENO 545A-2016 modifie et remplace cette pratique œnologique. Le titre de la pratique devient "oxygénation des moûts".	Abrogation
	OENO 3/95	Membranes d’osmose inversé	La résolution OENO 30/2000 rappelle tous les points de la résolution OENO 3/95 en adaptant la numérotation.	Abrogation
	OENO 4/95	Résines échangeuses de cations	La résolution OENO 43/2000 reprend tous les points de la résolution OENO 4/95 en y ajoutant des structures chimiques au sein de la résolution ainsi que des annexes détaillées.	Abrogation
	OENO 5/95	Membranes d’électrodialyse	La résolution OENO 29/2000 répète tout le contenu de la résolution OENO 5/95 (des listes sont également ajoutées en annexe).	Abrogation
	OENO 6/95	Préparations enzymatiques	La résolution OENO 14/2003 modifie et remplace les dispositions de la résolution OENO 6/95	Abrogation
	AG 1/95	Remerciements Uruguay	Organisation du XXI^ème Congrès de la Vigne et du Vin et de la 75^ème Assemblée générale de l’OIV en Uruguay à Punta del Este du 27 novembre au 2 décembre 1995.	Abrogation
	COMEX 1/95	Procédure d’adoption des normes	La résolution COMEX 1/95 porte sur une procédure d’adoption de résolutions. Cette procédure est aujourd’hui décrite dans le Règlement Intérieur	Abrogation
	VITI 3/95	Sélection clonale : Encourager les recherches	L’OIV a adopté "un protocole d'évaluation des vignes obtenues par transformation génétique" (OIV/VITI 355/2009) et un autre "pour la sélection clonale des vignes" (OIV-VITI 564A-2017) répondant aux encouragements de recherches. D’autres actions sont prévues dans le plan stratégique et les plans de travail.	Abrogation
	OENO 5/94	Mono et diglycérides antimousse (fiche Codex)	La résolution OENO 17/2000 modifie et remplace les dispositions de la résolution OENO 5/94 .	Abrogation
	AG 1/94	Remerciements France	La résolution remerciait la France (Paris et Arbois) pour l'avoir accueilli du 6 au 12 juin 1994 afin d’organiser la 74^ème Assemblée générale de l'OIV.	Abrogation
	COMEX 1/94	Modification du règlement de l’OIV : Création de structures chargées des questions de nutrition santé	La Commission IV "Sécurité et Santé" remplace la Sous-commission "Nutrition et santé" depuis l'AGE de février 2007 (article 10.5 du règlement intérieur).	Abrogation
	OENO 1/94	Harmonisation internationale (des pratiques œnologiques)	Les objectifs et les attributions sont définis dans l’Accord sur la création de l’OIV (2001)	Abrogation
	VITI 3/94	Harmonisation des teneurs en résidus dans les échanges de fruits	Le Codex Alimentarius s'occupe aujourd'hui d'harmoniser les limites maximales des teneurs en résidus dans les échanges de fruits.	Abrogation
	OENO-ECO 1/94	Vins de liqueur : Nécessité de définition	Le vin naturellement doux est désormais défini par le Code des pratiques œnologiques à la fiche I.4.6 (ECO 287/2010). Le vin de liqueur est défini également par le Code des pratiques œnologiques à la fiche I.4.3 (ECO 2/2007). Pour le moment aucune règle d'étiquetage n'existe, un vide existe donc.	Abrogation
	OENO 4/93	Teneur en plomb	La limite présente dans la résolution OENO 4/93 n'est plus en vigueur, elle est remplacée par celle de OIV-OENO 638-2019.	Abrogation
	AG 1/93	Remerciements USA	La résolution remercie les États-Unis (San Francisco) d’avoir accueilli la 73^ème Assemblée générale de l’OIV du 29 août au 3 septembre 1993.	Abrogation
	VITI 3/93	Physiologie de la vigne	Le 5^ème symposium international sur la physiologie de la vigne était organisé à Jérusalem en Israël du 2 au 7 juin 1996.	Abrogation
	VITI 4/93	Raisins de table : Recommandations pour spécification du secteur	Ce texte a donné lieu ensuite à la création de la SACRAISIN (Sous-commission Raisins de table, raisins secs et produits non fermentés de la vigne). Le mandat de La SACRAISIN décrit dans le règlement intérieur reprend les recommandations décrites dans la résolution VITI 4/93	Abrogation
	VITI 5/93	Techniques de multiplication de la vigne	La certification du matériel végétal est abordée aujourd'hui en Commission I « Œnologie » sur des sujets précis.	Abrogation
	VITI 6/93	Diminution des traitements chimiques du vignoble	Les questions ont été traitées au sein de résolutions, des travaux sont en cours selon le plan stratégique.	Abrogation
	OENO 1/92	Procédés pour limiter la formation de mousse	La résolution OENO 1/93 reprend mot pour mot la résolution OENO 1/92 à la différence que tous les procédés sont admis en 1993 à l'inverse de 1992 (notamment le procédé du dimethylpolysiloscane qui était exceptionnel) - fiche II.2.3.7)	Abrogation
	ECO 1/92	Marquage des lots (Recommandation)	Le marquage des lots est repris au sein de la Norme internationale d'étiquetage des vins à l'article 2.7 (ECO 3/93).	Abrogation
	ECO 3/92	Vins de liqueur	La Commission III "Économie et Droit" a défini les vins de liqueur au sein du Code des pratiques œnologiques avec la résolution ECO 2/2007 (fiche I.4.3). Le groupe d’experts « STATCO » dispose également de données statistiques sur les pays producteurs de vins de liqueur.	Abrogation
	GEN 1/92	Remerciements Espagne	Organisation de la 72^ème Assemblée générale à Madrid le 23 mai 1992.	Abrogation
	COMEX 1/92	Règlement de l’OIV	La résolution COMEX 1/92 prévoit l’introduction de l’article 2 dans le règlement intérieur portant sur les dispositions relatives aux États membres ayant des retards de contribution financière. Ces dispositions sont aujourd’hui remplacées par celle de l’Accord portant création de l’OIV de 2001.	Abrogation
	OENO 7/91	Plomb (limite)	La limite présente dans la résolution OENO 7/91 n'est plus en vigueur, remplacée par celle de OIV-OENO 638-2019.	Abrogation
	VITI 1/91	Sélection clonale de la vigne	Reprise du programme type au sein de la résolution OIV-OENO 564A-2017.	Abrogation
	GEN 2/91	Vœux pour la délégation soviétique	L’évènement relatif à la délégation soviétique appartient au passé et correspond à un évènement particulier	Abrogation
	OENO 2/90	Acide D-malique, dosage par méthode enzymatique (Recueil des méthodes d’analyse)	La résolution OENO 6/98 rappelle chaque point de la résolution précédente (elle ajoute également un point inédit relatif à la fidélité ainsi que des annexes).	Abrogation
	VITI 6/90	Sélection clonale : Programme type	Reprise du programme type au sein de la résolution VITI 1/91.	Abrogation
	Résolution Commune 1/90	Remerciements	Organisation de la 70^ème Assemblée générale de l'OIV à Yalta (Crimée, ex-Urss) du 3 au 13 septembre 1990.	Abrogation
	OENO 3/89	Bactéries lactiques en œnologie (Codex)	La résolution OENO 15/2003 modifie et remplace la résolution OENO 3/89	Abrogation
	VITI 2/89	Production de raisins de table : Renforcer la recherche sur les variétés apyrènes	Organisation d’un symposium sur les sélectionneurs de variétés apyrènes : le calendrier est dépassé aujourd’hui.	Abrogation
	Résolution commune 2/89	Remerciements	Organisation de la 68^ème Assemblée générale de l'Office international de la vigne et du vin du 4 au 9 septembre 1989 au Luxembourg.	Abrogation
	OENO 1/88	Les colloïdes du vin et les techniques modernes de filtration : Encourager les recherches	Des techniques œnologiques de clarification sont reprises dans le Code des pratiques œnologiques : - Traitement au dioxyde de silicium, fiche II.2.1.10 pour les moûts, fiche II.3.2.4 pour les vins (OENO 1/91) - Collage, fiche II.3.2.1 (OENO 7/99)	Abrogation
	OENO 3/88	Capsules de surbouchages en plomb-étain	La résolution OENO/ECO 1/90 prévoit une interdiction des capsules de plomb au 31 décembre 1993 (ce qui sera confirmé ensuite).	Abrogation
	OENO 4/88	Le carbamate d’éthyle	Le carbamate d'éthyle, est repris au sein du Recueil des méthodes d'analyse (OIV-MA-AS315-04) par la résolution OENO 8/98.	Abrogation
	ECO 3/88	Utilisation du terme Brandy	Le terme Brandy est aujourd'hui défini par la résolution ECO 4/2008 au sein du Code international des pratiques œnologiques (fiche I.7.6).	Abrogation
	VITI 2/87	Création groupe informel « Physiologie de la vigne », intensifier les recherches sur la physiologie de la vigne	Ce groupe informel n’existe plus.	Abrogation
	OENO 6/87	Clarification des vins : Renforcer les recherches et codifier les pratiques dans le Code des pratiques œnologiques	Les fiches II. 3.2 du Code des pratiques œnologiques et suivantes prévoient les pratiques souhaitées par la résolution, d'autres travaux sont prévus par le plan stratégique.	Abrogation
	OENO 7/87	Préconiser la recherche et enseignement de l’analyse sensorielle, développer une norme de Concours des vins et boissons spiritueuses	Un document sur l'analyse sensorielle est adopté par l'OIV en 2016, élaboré par la SCMA. Une norme OIV des concours internationaux des vins et boissons spiritueuses d'origine vitivinicole est adoptée (OIV/CONCOURS 332A/2009).	Abrogation
	ECO 10/87	Promouvoir l’établissement des appellations d’origine en Amérique latine (formation, séminaires)	Organisation d'un symposium sur la protection internationale des indications géographiques à Santenay du 9 au 10 novembre 1989	Abrogation
	AG 1/85-VIT	Vins mousseux et pétillants : Recommandation d’harmoniser les règlementations	Les définitions de vins mousseux et pétillants sont reprises au sein du Code des pratiques œnologiques (fiche I.4.4, fiche I.4.5) par les résolutions AG 18/73-OEN et AG 6/79-OEN. Les autres questions relèvent du plan stratégique et de l’organisation des travaux actuels.	Abrogation
	AG 2/85-OEN	Monographie sur la polyvinylpyrrolidone PVPP : Codex œnologique international	La résolution OENO 11/2002 modifie et remplace la résolution AG 2/85-OEN	Abrogation
	AG 4/85-ECO	Écarter de la mise en stockage des vins et boissons spiritueuses jugées de qualité insuffisante par des œnologues qualifiés	Organisation d’un symposium sur les matériaux employés dans les caves et pour les tonneaux, pour le stockage et la conservation des vins et des eaux-de-vie : le calendrier est dépassé.	Abrogation
	AG 6/85-ECO	Coût de production des raisins et du vin : Organiser un cours de formation selon la méthode présentée par le groupe de travail	La résolution AG 6/85-ECO porte sur la création d’un Groupe de travail « Prix de revient ». Celui-ci n'existe plus au sein de la Commission III.	Abrogation
	AG 7/85-OEN	Réaliser une enquête sur l’application de la résolution 7/76 (définition et formation des œnologues)	Le Groupe de travail informel de travail crée par la résolution réalisant l’enquête de l’application de la résolution AG 7/76-OEN n'existe plus.	Abrogation
	AG 8/85-ECO	Demande d’intensifier les travaux de la Sous-Commission des méthodes d’analyse en vue de détecter la fraude et de la prévenir	La résolution AG 8/85-ECO créait un groupe d’experts "Règlementation du vin et contrôle de la qualité du vin ». Celui-ci n'existe plus selon l'organigramme du CST.	Abrogation
	AG 4/84-OEN	Utilisation d’anhydride sulfureux	La résolution préconise de renforcer les recherches sur le sujet. Des recommandations de l’OIV ont été adoptées depuis : OENO 46/2000 (fiche COEI-1-SOUDIO), OIV-OENO 591A-2018 et OIV-OENO 591B-2018 (OIV-MA-AS323-04A1, OIV-MA-AS323-04A2), OENO 6/97 et OENO 10/97 (fiche II. 2.2.6 pour les moûts, fiche II.3.4.12 pour les vins – traitement au lyzozyme).	Abrogation
	AG 5/84-OEN	Inscription des préparations enzymatiques de béta-glucanase dans la liste des produits de traitement des vins admis	Le traitement par les béta-glucanase est un traitement admis par la résolution AG 3/85-OEN comme il est indiqué au sein du Code des pratiques œnologiques (fiche II.3.5.7).	Abrogation
	AG 6/84-OEN	Mise à jour monographie relative aux préparations enzymatiques exploitables en technologie raisin	La résolution OENO 6/95 reprend les modifications apportées par la résolution AG 6/84-OEN, rappelant ce qui était introduit par la résolution précédente.	Abrogation
	AG 4/83-OEN	Demande de coordination des travaux et des méthodes relatives aux phases initiales de la vinification	L'OIV a adopté des lignes directrices en 2012 pour la caractérisation des levures de vinification du genre saccharomyces isolées de milieux vitivinicoles (OIV-OENO 370-2012). Le Code des pratiques œnologiques prévoit des pratiques et traitements relatifs aux levures, idem au sein du Codex œnologique international.	Abrogation
	AG 1/82-VIT	Recommande la mise à jour continue de la liste des caractères descriptifs et d’évaluation de caractéristiques culturales des variétés de vigne	L'OIV a adopté la Seconde édition de la liste des descripteurs pour les variétés et espèces de vitis.	Abrogation
	AG 6/82-ECO	Proposition de mise en place d’une méthodologie de calcul des frais de pressurage et de vinification et de cours de formation sur ces méthodes	Résolution relative à l’organisation des travaux. Calendrier dépassé	Abrogation
	AG 1/81-VIT	Méthodologie commune de système de conduite de la vigne	La résolution AG 1/81-VIT créait un groupe de travail « Système de conduite de la vigne ». Ce groupe n'existe plus dans l’organigramme du CST.	Abrogation
	AG 5/81-OEN	Continuité des travaux de recherche relatifs aux techniques d’analyse sensorielle	L'OIV a adopté un document sur l'analyse sensorielle du vin en 2016, élaboré par la SCMA.	Abrogation
	AG 6/80-ECO	Projet de Codex de la désignation et de la présentation des produits viti-vinicoles	L'OIV a adopté dès 1983 une Norme internationale pour l'étiquetage des vins, inspiré de la norme Codex Alimentarius (CODEX STAN I-1985), cf. Avertissement.	Abrogation
	AG 9/80-STR	Directeur général de l’OIV : Statut	La résolution prévoyait des dispositions spécifiques relatives au statut du directeur général qui ne sont plus prévues par le règlement intérieur (Titre IV du règlement intérieur).	Abrogation
	AG 4/79-VIT	Recherches relatives à l’écologie viticole et culture des cépages	Organisation d'un second symposium "Physiologie de la vigne" à Burgas (Bulgarie) du 19 au 24 septembre 1984.	Abrogation
	AG 7/79-OEN	Normalisation dans le domaine de la cuverie métallique	Le TC23/SC8 au sein de l’ISO existe encore et s’occupe de ces questions.	Abrogation
	AG 8/79-ECO	Protection des indications géographiques	Des accords internationaux ont été signés depuis.	Abrogation
	AG 9/79-ECO	Défense des indications géographiques	Organisation du symposium sur les appellations d'origine à Alessandria (Italie) du 26 au 30 mai 1980.	Abrogation
	AG 10/79-ECO	Distinction entre mentions obligatoires et facultatives de l’étiquetage	La résolution AG 5/85-ECO met en place une liste de mentions obligatoires (article 2 et s.) au sein de la Norme internationale d’étiquetage des vins. Les mentions facultatives sont prévues par la résolution AG 1/88-ECO (article 3 et s.).	Abrogation
	AG 12/79-OEN	Continuité des travaux de recherche relatifs aux constituants caractéristiques de l’arôme	La demande de continuité des travaux sur les constituants de l'arôme pour les vins faisait partie d'un plan de travail. Il existe aujourd'hui de nombreuses fiches du Code sur les propriétés aromatiques d'enzymes, macération, etc…	Abrogation
	AG 14/79-STR	Remerciements	Organisation du XIVI^ème Congrès international de la vigne et du vin et de la 59^ème Assemblée générale de l'OIV du 21 au 27 mai 1979 à Stuttgart (Allemagne).	Abrogation
	AG 5/78-OEN	Proposition d’unités de mesures uniformes	Le Recueil des méthodes d'analyse de l'OIV s'aligne sur ces unités de mesure et propose une certaine harmonie.	Abrogation
	C 2/77-VIT	Poursuite des recherches en matière de lutte biologique	La résolution VITI 1/99 a été adoptée, des travaux sont en cours.	Abrogation
	C 3/77-VIT	Volonté de modérer les produits désinfectant les sols	L'OIV a adopté un guide "pour la mise en œuvre des principes de la vitiviniculture durable" (OIV-VITI 641-2020) notamment avec des principes précis visant à protéger l'environnement et limiter au maximum les produits polluants.	Abrogation
	C 4//77-OEN	Poursuite de recherches pour éviter ou diminuer l’usage d’acide sorbique	L'acide sorbique ou sorbate de potassium est aujourd'hui repris par la résolution OENO 5/88 (fiche II.2.2.1 pour les moûts ; fiche II.3.4.5 pour les vins) et par la résolution OENO 45/2000 (fiche COEI-1-SORACI).	Abrogation
	C 5/77-OEN	Présence d’amiante dans les denrées alimentaires	Le sujet de « la présence d’amiante dans les denrées alimentaires » est traité par la Commission II lors de la 58^ème Assemblée Générale à Athènes du 4 au 9 septembre 1958. Un compte-rendu est disponible sur les travaux.	Abrogation
	C 11/77-ECO	Utilisation d’appellation d’origine dans les pays producteurs de vins : Enquête, définition et procédures de contrôle	Par la résolution OIV-ECO 656-2021, l'OIV a défini la notion d’appellation d’origine et d’indication géographique en s'alignant sur celles données par l'OMPI et l'OMC.	Abrogation
	AG 1/76-VIT	L’utilisation de produits désherbants chimiques sur l’organisme	L'OIV a adopté un guide "pour la mise en œuvre des principes de la vitiviniculture durable" (OIV-VITI 641-2020) avec divers principes visant à lutter contre l'utilisation de produits chimiques dans le dessein de protéger l'environnement.	Abrogation
	AG 2/76-VIT	Intensifier recherche sur la résistance aux nématodes par le biais d’objectifs prioritaires	Les recherches sur la résistance aux nématodes ont continué les années suivantes, donnant lieu à un exposé "Situation des portes-greffes résistants aux nématodes ravageurs directs" présenté devant la 58^ème Assemblée générale de l'OIV en 1978.	Abrogation
	AG 3/76-VIT	Poursuite de travaux d’expérimentation de conduite de la vigne avec les vendanges mécaniques	Les recherches relatives à la conduite de la vigne avec les vendanges mécaniques ont continué donnant un rapport présenté par le ministère français. Également une session de formation à Toulouse en 1984 a été prévue sur la "Mécanisation de la vendange et qualité du vin".	Abrogation
	AG 4/76-OEN	Poursuite d’études relatives aux méthodes pratiques de mesure de la réserve technologique des matières colorantes et tannoïdes de la vendange	Le Codex œnologique international a caractérisé certains tannins par la résolution OENO 12/2002 (fiche COEI-1-TANINS) et est en cours de compléter ces spécifications.	Abrogation
	AG 5/76-OEN	Présentation à l’AG 1978 d’un rapport relatif à l’enrichissement du vin et des moûts dans l’élaboration du vin et dans l’économie viticole	Le premier thème abordé par le groupe d’experts « TECHNO » lors de la 58^ème Assemblée générale en 1978 à Athènes est l'enrichissement des vins et moûts. Les propos sont retranscrits dans le compte-rendu.	Abrogation
	AG 7/76-OEN	Œnologue : Définition et programme minimum de formation	En 1985, l'OIV a réalisé une enquête (AG 7/85-OEN) sur les États membres afin de déterminer lesquels ont appliqué la résolution de 1976. Également, il existe un programme de formation des œnologues adopté par l'OIV. La définition de l'œnologue a également évolué par la suite. Cette résolution est abrogée par OIV-ECO 492-2013 (définition de l'œnologue) et par OIV-ECO 563-2016 (programme de formation).	Abrogation
	AG 9/76-ECO	Recommandation pour une consommation raisonnable de bons vins à prix abordables	Organisation d'un symposium international sur la consommation du vin dans le monde du 28 au 31 août 1979 à Ljubljana (Slovénie).	Abrogation
	AG 13/76-STR	Montant de l’unité de contribution	Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.	Abrogation
	AG 1/75-VIT	Recommandation relative à l’irrigation de la vigne	L'OIV a adopté un protocole pour une utilisation durable de l'eau en viticulture en 2018 (OIV-VITI 569-2018), ainsi que diverses résolutions relatives à l'irrigation (OIV-VITI 422-2011 (abg. de jure), CST 1/2008 (abg. de jure), VITI 02/2003)	Abrogation
	AG 2/75-VIT	Intégration de l’OIV au groupe d’études pour la lutte intégrée en viticulture	Le groupe d'étude pour la lutte intégrée en viticulture n'est plus indiqué sur le site de l'IOBC (Organisation internationale de lutte biologique).	Abrogation
	AG 5/75-ECO	Suite au cours international de viticulture	Organisation d'un Cours supérieur international de viticulture du 17 mai au 19 septembre 1976.	Abrogation
	AG 6/75-OEN	Recommandation pour une codification des préparations enzymatiques	Les préparations enzymatiques sont aujourd'hui reprises par la résolution AG 4/82-OEN (fiche COEI-1-PRENZY).	Abrogation
	AG 7/75-OEN	Généralisation des méthodes de désacidification	Les méthodes de désacidification chimique en vue de réduire l'acide malique (dans les moûts) sont reprises par la résolution AG 6/79-OEN (fiche II.2.1.3.2.2- Désacidification chimique pour les moûts).	Abrogation
	AG 8/75-OEN	Boissons peu alcoolisées à base de raisins et vins : Procédé, classification et dénomination	Les boissons obtenues par désalcoolisation du vin sont reprises par la résolution OIV-ECO 432-2012 (fiche I.6.9).	Abrogation
	AG 13/75-ECO	Personnalisation des vins de qualité	La notion de VQPRD est purement européenne et faisait la distinction avec les vins de table (les deux notions n'existent plus).	Abrogation
	AG 14/75-ECO	Organisation d’un symposium relatif aux problèmes du marché du vin et de sa consommation	Symposium international sur la consommation du vin dans le monde du 15 au 18 juin 1976 à Avignon en France.	Abrogation
	AG 15/75-ECO	Proposition de création d’un groupe d’experts en matière de répression de la fraude	La résolution propose la création d’un groupe d’experts relatif à une collaboration internationale en matière de répression de la fraude. Ce groupe d’experts n'existe plus.	Abrogation
	AG 16/75-OEN	Adoption du modèle de règlement des concours internationaux de vins	L'OIV a mis à jour la norme des concours internationaux de vins et de boissons spiritueuses d'origine vitivinicole en 2009 (OIV/CONCOURS 332A/2009 ; OIV/CONCOURS 332B/2009).	Abrogation
	AG 17/75-VIT	Normalisation ISO des engins de vendange mécanique	Une norme ISO est adoptée, toujours en vigueur : Norme ISO 5704:1980- Matériel viti-vinicole- Machines à vendanger- Méthode d'essai.	Abrogation
	AG 19/75-STR	Montant de l’unité de contribution	Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.	Abrogation
	AG 20/75-STR	Remerciements	Organisation de la 55^ème Assemblée Générale à Paris du 8 au 14 septembre 1975.	Abrogation
	AG 1/74-STR	Calendrier des élections et désignations à venir	Un nouveau règlement intérieur est adopté suite à l'Accord de 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin. Les élections de 1974 ne sont plus d’actualité.	Abrogation
	C 1/74-VIT	Poursuite des recherches relatives à l’irrigation de la vigne	Aujourd'hui, le cadre de l'irrigation a fait l'objet de résolutions (VITI 2/2003 ; CST 01/2008 (abg. de jure) ; OIV-VITI 422-2011 (abg. de jure) ; OIV-VITI 569-2018) par la Commission I Viticulture.	Abrogation
	C 2/74-VIT	Création d’un groupe d’experts pour l’aménagement et l’entretien des vignobles	Le groupe d’experts pour l’aménagement et l’entretien des vignobles n'existe plus, ces sujets concernent maintenant le groupe d’experts « PROTEC ».	Abrogation
	C 3/74-VIT	Demande d’un rapport général sur l’emploi des herbicides dans les vignobles à fortes pentes	Est présenté le rapport général sur l’emploi des herbicides dans les vignobles à forte pente lors de la 55^ème Assemblée générale de l'OIV.	Abrogation
	C 5/74-VIT	Recommandation relative aux variétés de cépages et aux clones	L'OIV a adopté deux documents sur le sujet des variétés de cépages et des clones : Liste internationale des variétés de vigne et de leurs synonymes & Liste des descripteurs OIV pour les variétés et espèces de Vitis.	Abrogation
	C 10/74-OEN	Création d’un groupe d’experts pour un programme d’études d’œnologie	L'OIV a défini l’œnologue par la résolution AG 7/76-OEN ainsi que son programme de formation.	Abrogation
	C 11/74-OEN	Organisation de recherches communes œnologiques du point de vue technologique	La résolution recommande la création d’une Sous-Commission Technologie. Cette Sous-Commission n'existe plus mais est remplacée par un groupe d'expert (Groupe d’experts « TECHNO »).	Abrogation
	C 12/74-OEN	Organisation d’un symposium relatif aux procédés d’épuration dans le domaine vitivinicole	Organisation du III^ème Symposium d'œnologie du 21 au 25 juin 1977 à Bordeaux sur "les conditions naturelles et humaines de la qualité des vins".	Abrogation
	C 13/74-OEN	Poursuite des recherches relatives à la formation des alcools supérieurs	La poursuite des recherches relatives à la formation des alcools supérieurs n’est pas dans le plan de travail de la Commission II- Œnologie.	Abrogation
	C 14/74-OEN	Poursuite des recherches pour une diminution du SO2 dans les vins	Adoption de la résolution OIV-OENO 631-2020- Inventaire des pratiques pour la réduction des doses en SO2 en vinification.	Abrogation
	C 15/74-OEN	Qualité des bouchons de liège et capsules industrielles	Plusieurs normes ISO existent à ce sujet : - ISO 16420:2013 en cours de révision par ISO/AWI 16420 Bouchon de liège pour vins tranquilles- Spécifications mécaniques et physiques - ISO 17727:2012 révisé par ISO/AWI 17727- Bouchon de liège- Plan d'échantillonnage pour le contrôle qualité des bouchons de liège - ISO 2569:1994- Bouchon de liège- Vocabulaire- ANNULÉ	Abrogation
	C 17/74-ECO	Proposition de colloques sur la question de la consommation du vin dans un contexte d’alimentation	Un symposium est organisé à Vérone les 16-18 avril 1982 avec pour thème "Alimentation et consommation du vin".	Abrogation
	C 19/74-STR	Remerciements Italie	Organisation du XIV^ème Congrès international à Bolzano, Riva del Garda, Trento (Italie) du 29 septembre au 5 octobre 1974.	Abrogation
	AG 1/73-VIT	Sujet d’étude du 14^ème Congrès de la vigne et du vin	Lors du XVI^ème Congrès international de la vigne et du vin en Italie du 29 septembre au 5 octobre 1974, l’étude « Aménagement, entretien et économie des vignobles en forte pente- Analyse critique des solutions » a été soutenu par M. Machado Gracio (Portugal) et M. Rochaix (Suisse).	Abrogation
	AG 2/73-VIT	Thème d’AG	Présentation de l'exposé relatif aux "luttes contre les gelées de printemps par des moyens physiques et biochimiques" lors de la 53^ème Assemblée générale du 13 au 20 septembre 1973 à Madrid (Espagne).	Abrogation
	AG 7/73-VIT	Mise au point des pratiques culturales et technologiques pour éviter les écarts de récolte à la consommation	La mise au point des pratiques culturales et technologiques pour éviter les écarts de récolte à la consommation n'est plus dans le programme de travail de la Commission I- Viticulture dans ces termes-là.	Abrogation
	AG 10/73-OEN	Protection du vin contre les effets oxydatifs	Cette recommandation est aujourd'hui remplacée par la résolution OENO 3/2000 (OIV-MA-AS2-06).	Abrogation
	AG 11/73-OEN	Utilisation des schisosaccharomyces pour la désacidification en œnologie	L'emploi des Schisosaccharomyces pour la désacidification est repris par la résolution OENO 1/2003 (fiche II.2.1.3.2.3.1 ).	Abrogation
	AG 12/73-OEN	Lancement des recherches relatives aux substances polluantes du vin et à la salubrité de l’environnement	L'OIV a mis en place un Guide OIV pour la mise en œuvre des principes de la vitiviniculture durable (OIV-VITI 641-2020).	Abrogation
	AG 13/73-OEN	Projet d’exposé sur la diminution de l’anhydride sulfureux lors de l’élaboration des vins	La résolution demande à ce qu’à la prochaine session un exposé soit présenté. Lors de la 53^ème Assemblée générale deux exposés sont présentés : un premier par la Suisse et un second par l'Allemagne. De plus pour information, des méthodes d'analyse relatives à l'anhydride sulfureux sont adoptées par l'OIV (OIV-MA-AS323-04 et s.).	Abrogation
	AG 14/73-OEN	Recommandation visant à la non-utilisation de substances reconnues indésirables	Cette recommandation présente dans la résolution est aujourd'hui reprise au sein du Code des pratiques œnologiques : - fiche II.3.5.8 Traitement au sulfate de cuivre (OENO 2/89) ; - fiche II.3.5.14 Traitement au citrate de cuivre (OENO 1/2008) ; - fiche II.3.5.15 Traitement au chlorure d'argent (OIV-OENO 145-2009).	Abrogation
	AG 15/73-OEN	Demande de rapport général relatif aux pollutions causées par les installations vinicoles et produits dérivés	Organisation du XVI^ème Congrès international de la vigne et du vin en Italie du 29 septembre au 5 octobre 1974. Suite à la décision de la résolution, le thème suivant est inscrit à l’ordre du jour et présenté par M. le Pr. P. G. Garoglio (Italie) : « Moyens de lutte contre les pollutions provoquées par le fonctionnement des installations de traitement des produits dérivant du raisin et du vin ».	Abrogation
	AG 24/73-STR	Montant de l’unité de contribution	Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.	Abrogation
	AG 25/73-STR	Remerciements Espagne	Organisation de la 53^ème Assemblée Générale à Madrid (Espagne) du 13 au 20 septembre 1973.	Abrogation
	AG 1/72-VIT	Réunion d’un groupe d’expert en 1972 relatif à l’écologie appliquée en viticulture	La résolution prévoit la création d’un groupe d’experts chargé de dresser des protocoles et de coordonner les travaux concernant l’écologie et les écosystèmes. Aujourd’hui, le groupe d’experts ENVIRO s’occupe de ces questions.	Abrogation
	AG 2/72-VIT	Présentation de l’état actuel des travaux de sélection clonale, génétique et sanitaire lors de la prochaine AG	L'état actuel des travaux sur la sélection clonale, génétique et sanitaire (méthode et résultat) a été présenté lors de la 53^ème Assemblée générale à Madrid-Cordoue du 13 au 20 septembre 1973.	Abrogation
	AG 4/72-OEN	Poursuite d’études des moyens de stabilisation biologique de vins	La pratique œnologique de stabilisation biologique des vins est désormais reprise par la résolution OENO 01/91 (fiche II.3.4.2).	Abrogation
	AG 5/72-OEN	Recommandation en vue de la licéité de l’addition de thiamine en vinification	Le traitement par la thiamine est un traitement admis par la résolution AG 6/76-OEN (fiche II.2.3.3). Une monographie existe également par la résolution OENO 50/2000 (fiche COEI-1-THIAMIN).	Abrogation
	AG 6/72-OEN	Modification de la teneur en SO2 dans les vins	Les teneurs en SO2 dans les vins votés en 1972 ne sont plus d'actualité. La résolution OENO 9/98 adopte de nouvelles limites (fiche OIV-MA-C1-01).	Abrogation
	AG 8/72-OEN	Poursuite des recherches sur les polysaccharides et les substances colloïdales	Les recherches sur les polysaccharides et les substances colloïdales ne sont plus dans le Plan stratégique. Des évolutions ont eu lieu notamment dans les publications codifiées.	Abrogation
	AG 9/72-OEN	Poursuite des travaux relatifs à l’emploi des polyacrylamides en œnologie	Les travaux relatifs à l’emploi des polyacrylamides ne sont plus dans le Plan stratégique, des évolutions ont eu lieu notamment dans les publications codifiées.	Abrogation
	AG 10/72-OEN	Recommandation pour l’adoption de la méthode d’analyse portant sur l’histamine dans les vins	Une méthode d'analyse relative à l’histamine dans les vins existe aujourd’hui.	Abrogation
	AG 15/72-ECO	Thème prochaine AG	Le thème prévu par la résolution AG 15/72-ECO est inscrit à l'ordre du jour de la 53^ème Assemblée générale à Madrid-Cordoue du 13 au 20 septembre 1973 : "Évolution de la consommation per capita du vin en fonction de son prix et de ses caractéristiques.	Abrogation
	AG 16/72-STR	Remerciements Hongrie	Organisation de la 52^ème Assemblée générale à Budapest (Hongrie) du 11 au 16 septembre 1972.	Abrogation
	C 1/71-VIT	Demande un protocole international d’essais d’écologie viticole	Le protocole international d'essai écologie viticole est ancré dans les travaux du groupe d’experts « ENVIRO » aujourd'hui.	Abrogation
	C 3/71-VIT	Mise en place de fiches techniques relatives à la production de raisins de table	des travaux sur la normalisation des raisins de table sont en cours au sein de la SCRAISIN.	Abrogation
	C 4/71-VIT	Lancement d’études fixant les bases générales relatives à la modernisation des vignobles en forte pente	Ces recherches continuent et la question de la mécanisation dans les vignobles en pente a fait l'objet d'une session technique lors du VI^ème Congrès International sur la viticulture de montagne en forte pente, qui a eu lieu aux Canaries (Tenerife) du 26 au 28 avril 2018, continuant de fixer des bases générales de cette modernisation.	Abrogation
	C 6/71-OEN	Continuité des travaux relatifs à la chromatographie en phase gazeuse	Les méthodes HPLC sont largement répandues et d'autres méthodes sont maintenant encore plus sensibles.	Abrogation
	C 7/71-OEN	Normalisation du vocabulaire de l’analyse sensorielle	Les SCMA se sont accordés sur un document sur l'analyse sensorielle, qui fait office de guide collectif en 2016.	Abrogation
	C 8/71-OEN	Progrès en méthodes d’élimination de métaux, de calcium et d’aluminium	Les spécifications des fiches du Codex œnologique international sont là pour cela, idem avec l'interdiction des capsules en plomb.	Abrogation
	C 9/71-VIT	Respect des normes sur le jus de raisins	La résolution C 9/71-VIT ne présente aucune utilité ou plus-value et ne fait que de rappeler la résolution AG 15/70-VIT adoptée.	Abrogation
	C 11/71-OEN	Développement des études sur la synthèse et l’évolution des constituants des raisins	Les travaux de la SCRAISIN s'occupent de ces questions. Les fiches CODEX relatives aux tannins (COEI-1-TANINS) répondent à cette poursuite d'études par la résolution OENO 12/2002.	Abrogation
	C 12/71-OEN	Uniformisation des méthodes spécifiques relatives aux composés phénoliques	Des travaux ont été menés concernant la mise en place de méthodes spécifiques relatives aux composés phénoliques.	Abrogation
	C 14/71-OEN	Invitation et organisation du concours mondial de 1972	Organisation du premier Concours mondial des vins à Budapest (Hongrie) en 1972.	Abrogation
	C 15/71-STR	Remerciements Argentine	Organisation du XIII^ème Congrès international de la vigne et du vin à Mendoza (Argentine) du 5 au 13 mars 1971.	Abrogation
	AG 1/70-STR	Montant de l’unité de contribution	Le montant de l’unité de contribution n'est plus d'actualité aujourd'hui.	Abrogation
	AG 4/70-VIT	Thème prochaine AG	Le thème prévu par la résolution AG 4/70-VIT est inscrit à l’ordre du jour de la 53^ème Assemblée générale à Madrid-Cordoue (Espagne) du 13 au 20 septembre 1973 : « Affinité du greffon » présenté par M.L Hidalgo.	Abrogation
	AG 5/70-VIT	Demande de symposium et d’un cours sur la production et la technologie des raisins de table et des raisins secs	Organisation d'un symposium international sur les raisins de table du 16 au 21 juillet 1973 à Limassol (Chypre).	Abrogation
	AG 6/70-VIT	Recommandation relative à la mécanisation dans la viticulture	Organisation de la VI^ème Conférence internationale sur la mécanisation de la viticulture et en œnologie, divers rapports sont présentés ainsi que des résolutions.	Abrogation
	AG 11/70-OEN	Adoption du chapitre 2 du Codex des produits oenologiques	La résolution AG 11/70-OEN indique la création d’une deuxième partie au sein du Codex œnologique international (qui existe aujourd’hui).	Abrogation
	AG 12/70-OEN	Moyens chimiques utilisables pour l’acidification et la désacidification	Ces recommandations sont aujourd'hui reprises au sein du Code des pratiques œnologiques : - L'acidification (AG 6/79-OEN) Fiche II.2.1.3.1 pour les moûts Fiche II.3.1.1 pour les vins - L'acidification chimique (OENO 4/99) Fiche II.2.1.3.1.1 pour les moûts Fiche II.3.1.1.1 pour les vins - La désacidification (AG 6/79-OEN) Fiche 2.1.3.2 pour les moûts Fiche II.3.1.2 pour les vins) - La désacidification chimique (AG 6/79-OEN) Fiche II.2.1.3.2.2 pour les moûts Fiche II.3.1.2.2 pour les vins - La désacidification physique (AG 6/79-OEN) Fiche II.2.1.3.2.1 pour les moûts Fiche II.3.1.2.1 pour les vins).	Abrogation
	AG 14/70-OEN	Poursuite de recherches œnologiques fondamentales par les États membres	Vœu de poursuite des recherches œnologiques fondamentales par les États membres. Un archivage de cette résolution est judicieux.	Abrogation
	AG 2/69-VIT	Enquête relative aux critères climatologiques, phénologiques et pédagogiques	L’enquête relative aux critères climatologiques phénologiques et pédagogiques est présenté lors de la 50^ème Assemblée générale à Chypre en septembre 1970 (les comptes rendus de réunions rappellent les résultats de l’enquête).	Abrogation
	AG 4/69-VIT	Enquête sur la situation géographique et caractéristiques des vignobles	Organisation du XIII^ème Congrès international de la vigne et du vin à Mendoza (Argentine) du 5 au 13 mars 1971.	Abrogation
	AG 5/69-VIT	Organisation d’un symposium relative à la multiplication de la vigne et de la production des bois et plants de vigne et d’une Conférence sur les maladies à virus de la vigne	Organisation du 1^er Symposium sur la multiplication végétative de la vigne et la production des bois et plants de vigne à Montpellier du 17 au 19 juin 1970. Organisation de la 4^ème Conférence internationale sur les maladies à virus de la vigne à Montpellier du 19 au 20 juin 2017.	Abrogation
	AG 7/69-OEN	Normalisation des méthodes et d’essais des matériaux	ISO a adopté 5 normes inventoriant le matériel vitivinicole et définissant le vocabulaire existant : ISO 3835-3:1980 (EV) ISO 3835-4:1981 (EV) ISO 3835-1:1976 (EV) ISO 3835-1:1982 (annulée) ISO 3835-2:1977 (annulée)	Abrogation
	AG 15/69-STR	Régularisation des cotisations	Les retards de cotisation datent de 1968/1969, ces retards ne sont plus d'actualité aujourd'hui.	Abrogation
	AG 3/68-VIT	Collaboration avec ISO dans le commerce des bois et plants de vigne	Organisation du 1^er Symposium sur la multiplication végétative de la vigne et la production des bois et plants de vigne à Montpellier du 17 au 19 juin 1970.	Abrogation
	AG 4/68-VIT	Conférence sur l’étude des maladies à virus de la vigne	Organisation de la 4^ème Conférence internationale sur les maladies à virus de la vigne à Montpellier du 19 au 20 juin 2017.	Abrogation
	AG 5/68- OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	Toutes les fiches concernées par cette résolution sont abrogées ultérieurement. - OENO 1/2006 abroge la résolution AG 5/68-OEN (fiche OIV-MA-AS2-07A) - AG 5/83-OEN abroge la résolution AG 5/68-OEN (fiche OIV-MA-AS314-01) - AG 6/69-OEN abroge la résolution AG 5/68-OEN (fiche OIV-MA-AS321-02) - OENO 9/2007 abroge la résolution AG 5/68-OEN (limite prévue par la fiche OIV-MA-C1-01)	Abrogation
	AG 6/68-OEN	Fascicule des méthodes de recherche et de dosage des résidus de traitements sanitaires de la vigne	L’OIV a publié en 2007 un document relatif aux limites maximales de résidus pour le secteur de la vigne et du vin, ce document indique des liens vers des bases de données propres aux pays.	Abrogation
	AG 7/68-OEN	Réduction ou élimination du plomb dans la vitiviniculture	L’OIV depuis 1968 a adopté de nombreuses recommandations sur le plomb, reprises au sein des divers ouvrages codifiés de l'OIV.	Abrogation
	C 1/68-VIT	Création d’un groupe de travail « Génétique et amélioration de la vigne » et d’un symposium	Le groupe de travail « Génétique et amélioration de la vigne » n'existe plus.	Abrogation
	C 2/68-VIT	Continuité des recherches sur les systèmes de taille et la conduite haute de la vigne avec l’équipement mécanique et organisation d’un symposium	Organisation du 1^er symposium sur le mode de conduite haute de la vigne à Montpellier du 20 au 21 octobre 1969.	Abrogation
	C 5/68-OEN	Nomination d’une Commission définissant la qualité du vin et ses caractères généraux	La résolution C 5/68-OEN nomine une commission définissant la qualité du vin. Cette Commission n'existe plus dans l'organigramme actuel du CST.	Abrogation
	C 7/68-OEN	Poursuite d’études pour un meilleur contrôle de la prise de mousse	Adoption par l'OIV de méthodes d'élaboration de vins mousseux suivantes : - Fiche II.4.1.9- Prise de mousse (AG 4/80-OEN) - Fiche II.4.2.1- Prise de mousse en bouteille (AG 4/80-OEN) - Fiche II.4.3.1- Prise de mousse continue en cuve close (AG 3/81-OEN) - Fiche II.4.4.1- Prise de mousse discontinue en cuve close (AG 3/85-OEN)	Abrogation
	C 8/68-OEN	Projet de codification des méthodes de dosage et de traitement des vins sur la teneur en enzymes, en vitamines et en matière azotées du vin	Les résolutions OIV/OENO 365/2009 et OIV-OENO 485-2012 prévoient des méthodes de mesure de l'activité enzymatique (fiche COEI-1-PRENZY). Une méthode d’analyse sur l'azote total est également adoptée par la résolution AG 10/70-OEN (OIV-MA-AS323-02A).	Abrogation
	C 9/68-ECO	Création d’un groupe d’experts sur l’adaptation des entreprises viti-vinicoles	La résolution C 9/68-ECO créait un groupe d’experts sur l’adaptation des entreprises viti-vinicoles. Ce groupe d’experts n'existe plus dans l’organigramme du CST.	Abrogation
	C 11/68-VIT	Thème ordre du jour prochain Congrès de la vigne et du vin	Le thème prévu par la résolution C 11/68-VIT est inscrit à l’ordre du jour du XIII^ème Congrès international de la vigne et du vin à Mendoza (Argentine) du 5 au 13 mars 1971 : Point 4- « Culture de la vigne dans les pays tropicaux ».	Abrogation
	C 12/68-STR	Remerciements Roumanie	Organisation de la 48^ème Assemblée générale à Bucarest (Roumanie) le 5 septembre 1968.	Abrogation
	AG 1/67-VIT	Méthodes et principes de détermination des aptitudes viticoles d’une région et du choix des cépages appropriés	La résolution AG 1/67-VIT créait un groupe d’experts chargé d’établir des méthodes et principes de détermination des aptitudes viticoles d’une région ou du choix des cépages appropriés. Ce groupe d’expert n’existe plus.	Abrogation
	AG 3/67-VIT	Physiologie végétale	La résolution AG 3/67-VIT décide la réunion du groupe d’experts « Physiologie végétale ». Ce groupe d’expert n’existe plus.	Abrogation
	AG 4/67-VIT	Mécanisation et motorisation de la viticulture	Organisation de la deuxième Conférence internationale sur la mécanisation et la motorisation de la viticulture à Montpellier au 22 au 25 octobre 1969.	Abrogation
	AG 5/67-VIT	Jus de raisin	Un exposé relatif aux jus de raisin est présenté lors de la 7^ème Session de la Commission III à Paris en 1969: "Moyens à mettre en œuvre pour favoriser l'élaboration industrielle des jus de raisin dans le cadre de l'assistance technique".	Abrogation
	AG 8/67-OEN	Teneur des vins en nitrates	Les travaux relatifs à la teneur des vins en nitrates n'ont jamais été entrepris, c'est un vœu.	Abrogation
	AG 12/67-OEN	Teneur des vins en sodium « excédentaire »	La teneur limite en sodium excédentaire est reprise par la résolution OENO 09/2007 (OIV-MA-C1-01).	Abrogation
	AG 13/67-VIT	Commerce international des bois et plants de vigne	Organisation du 1^er symposium sur la multiplication végétative de la vigne et la production des bois et plants de vigne.	Abrogation
	AG 15/67-VIT	Détermination de l’indice de maturité des raisins de table	Un exposé est présenté lors de la Réunion Mixte des Commissions I et III à Chypre du 7 au 12 octobre 1970 : "Procédés actuels de conservation et de transport du raisin de table".	Abrogation
	AG 17/67-STR	Remerciements Allemagne	Organisation de la 47^ème Assemblée générale à Mayence (Allemagne) du 4-11 septembre 1967.	Abrogation
	AG 1/66-VIT	Études de physiologie végétale	La résolution AG 1/66-VIT décide la création d’un groupe d’experts relatif aux études de physiologie végétale. Ce groupe d’experts n'existe plus.	Abrogation
	AG 2/66- VIT	Hérédité des caractères et améliorations variétales	L’ordre du jour de la XII^ème Congrès international de la vigne et du vin à Bucarest (Roumanie) du 2 au 12 septembre 1968 prévoit un exposé de M. le prof. Dr. N. Neagu « Génétique et amélioration de la vigne »	Abrogation
	AG 3/66-ECO	Enseignement de la viticulture au niveau supérieur	Organisation du séminaire supérieur international de viticulture du 22 août au 12 octobre 1977.	Abrogation
	AG 5/66-OEN	Études des composants azotés des raisins et des vins et de leur transformation au cours de la vinification	Des méthodes d'identification, de séparation et de dosage pour les constituants azotés du vin, des acides aminés et des protéines du vin sont aujourd’hui présentes dans le Recueil des Méthodes d’Analyse de l’OIV.	Abrogation
	AG 9/66-OEN	Utilisation du gaz carbonique et de l’azote dans l’élaboration des vins tranquilles et des jus de raisins	L'OIV a adopté deux pratiques œnologiques : la flottation (OENO 2/99, fiche II.2.12.14) et la protection sous atmosphère inerte (AG 16/70-OENO, fiche II.2.2.5). CO2 et azote sont des gaz inertes mentionnés dans le Code des pratiques œnologiques.	Abrogation
	AG 10/66-OEN	Stabilité microbiologique et physico-chimique des vins	Des pratiques de stabilisation microbiologique sont reprises par la résolution OENO 1/91 (fiche II.3.4.2).	Abrogation
	AG 11/66-VIT	Résidus des pesticides	L'OIV a élaboré une méthode extractive QUECHERS pour la détermination des pesticides dans le vin avec la résolution OIV-OENO 436-2011 (OIV-MA-AS323-08).	Abrogation
	AG 14/66-ECO	Répression internationale des fraudes	Conformément au souhait de la résolution AG 14/66-ECO qui souhaite un centre international de documentation et de coordination des services et de la répression des fraudes, une première réunion a eu lieu à Paris le 28 avril 1967.	Abrogation
	AG 15/66-STR	Remerciements Bulgarie	Organisation de la 46^ème Assemblée générale du 12 au 17 septembre 1966 à Sofia (Bulgarie).	Abrogation
	AG 4/65-STR	Élection du président	Les dispositions prévues par la résolution AG 4/65-STR sont repris dans sa totalité au sein du règlement intérieur suite à l'Accord de 2001 portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin et le règlement intérieur de 2004 (art. 14.3).	Abrogation
	C 6/65-ECO	Importance en économie viticole des produits de la viticulture autres que le vin	Les problèmes relatifs à la production viticole et le rapport présenté correspondent à l’année 1965, l’économie a changé aujourd’hui.	Abrogation
	C 8/65-OEN	Influence des températures de fermentation et de conservation du vin et des vins spéciaux sur leurs caractères chimiques, microbiologiques et organoleptiques	Le sujet a été traité par plusieurs fiches du Code des pratiques œnologiques, en particulier la macération préfermentaire à froid OENO 11/2005 ou la macération post fermentaire à chaud OENO 13/2005	Abrogation
	C 11/65-OEN	Vinification et conservation des vins des régions chaudes	L’ordre du jour de la 49^ème Assemblée générale à Paris du 13 au 19 octobre 1969 prévoit le point suivant : « Facteurs, autres que la température mis en relation avec elle, qui influencent la vinification et la conservation des vins des régions chaudes et traitements appropriés de prévention ».	Abrogation
	C 12/65-OEN	Nouveaux matériaux pour les récipients vinaires	L'OIV a répondu à ce vœu et a adopté une résolution OENO 4/2005 relative au bois des récipients destinés à recevoir du vin (fiche COEI-1-BOIREC).	Abrogation
	C 14/65-OEN	Stabilisation des vins de types particuliers	Le Code des pratiques œnologiques a repris des pratiques permettant la stabilisation physico-chimique du vin (fiche II.3.3 et s.).	Abrogation
	C 17/65-ECO	Grands ensembles économiques	Les pays du MERCOSUR et de l’UE prennent en compte les recommandations de l’OIV	Abrogation
	C 20/65-OEN	Études de Louis Pasteur sur le vin	La résolution prévoit une manifestation internationale honorant les études de Louis Pasteur sur le vin. Cette manifestation a eu lieu en 1966 et n’est plus d’actualité aujourd’hui.	Abrogation
	C 21/65-STR	Remerciement Portugal	Organisation de la 45^ème Assemblée générale de l'OIV à Lisbonne le 7 septembre 1965.	Abrogation
	AG 2/64-VIT	Enseignement de la viticulture au niveau supérieur	Organisation du 1^er séminaire sur l'enseignement de la viticulture au niveau supérieur à Montpellier du 4 au 12 juillet 1966.	Abrogation
	AG 3/64-VIT	Étude des relations entre la vigne et les facteurs physiques	Organisation de la 2^ème Conférence internationale sur le mode de conduite haute de la vigne à Montpellier (France) du 20 au 21 octobre 1969.	Abrogation
	AG 4/64-VIT	Action sur le raisin de produits utilisés en viticulture	Inscription à l’ordre du jour de la 47^ème Assemblée’ générale de l'OIV du 4 au 11 septembre 1964 (Allemagne) du thème suivant : Action sur la vigne des produits chimiques utilisés dans la lutte contre les parasites et ses conséquences.	Abrogation
	AG 6/64-VIT	Échange d’informations et de matériels en vue de l’amélioration variétale	Le thème des échanges d’informations et de matériels en vue de l’amélioration variétale a été abordé au sein des comptes rendus des travaux de la VI^ème réunion de la Commission I viticulture, réunie en 1964 lors de la 44^ème Assemblée générale à Vienne.	Abrogation
	AG 11/64-STR	Nouvelle nomenclature des organes de l’OIV	La nomenclature de la résolution AG 11/64 n’est plus d’actualité, les structures de l'OIV sont (re)définies dans le règlement intérieur actuel (chapitre 2).	Abrogation
	AG 12/64-STR	Remerciements Autriche	Organisation de la 44^ème Assemblée générale de l'OIV à Vienne (Autriche) du 14 au 19 septembre 1964.	Abrogation
	AG 4/63-VIT	Critères de qualité des raisins de table	L'OIV a adopté une norme OIV sur les exigences minimales de maturité pour les raisins de table (VITI 1/2008).	Abrogation
	AG 5/63-VIT	Développement des échanges d’informations et de matériels en vue de l’amélioration variétale	La résolution AG 5/63-OEN créait un groupe d’expert chargé de l’amélioration variétale de la vigne. Ce groupe d’expert n’existe plus dans l’organigramme du CST.	Abrogation
	AG 7/63-VIT	Étude des viroses de la vigne et de la mécanisation de la viticulture	La résolution AG 7/63- VIT décidait la création d’une Sous-Commission chargé de l’étude des viroses de la vigne et d’une autre relative à la mécanisation de la viticulture. Ces Sous-commissions n'existent plus au sein de la Commission I Viticulture.	Abrogation
	AG 8/63-VIT	Enseignement de la viticulture au niveau supérieur	Organisation du 1^er séminaire sur l'enseignement de la viticulture au niveau supérieur à Montpellier du 4 au 12 juillet 1966.	Abrogation
	AG 12/63-OEN	Codex œnologique international	La résolution AG 12/63-OEN invite les experts des différents États membres à poursuivre la rédaction du Codex œnologique international (le Codex existe aujourd’hui et a été rédigé).	Abrogation
	AG 13/63-OEN	Étude des bactéries et des ferments du vin	La résolution AG 13/63-OEN créait une Sous-Commission microbiologie du vin. Cette Sous-Commission n'existe plus. Le groupe d’experts « MICRO » est aujourd’hui présent dans l’organigramme du CST.	Abrogation
	AG 14/63-OEN	Influence de la température sur les caractères chimiques et organoleptiques des vins	Lors de l’organisation du XI^ème Congrès international de la vigne et du vin au Portugal du 6 au 16 septembre 1965, le sujet suivant est présenté par V. Dimotaki-Kourakou (Grèce) "Influence des températures de fermentation et de conservation du vin et des vins spéciaux sur leurs caractères chimiques, microbiologiques et organoleptiques ».	Abrogation
	AG 18/63-ECO	Prix de revient	La résolution AG 18/63-ECO estime nécessaire la création d’un groupe d’expert « Prix de revient ». Ce groupe d’expert n'existe plus aujourd'hui.	Abrogation
	AG 20/63-STR	Respect du schéma et du plan de travail proposé aux rapporteurs nationaux	La résolution est en adéquation avec le plan de travail de 2022, aujourd'hui ce plan de travail n'est plus en vigueur.	Abrogation
	AG 21/63-STR	Remerciement Israël	Organisation de la 43^ème Assemblée générale de l'OIV en Israël du 15 au 18 juillet 1963.	Abrogation
	AG 2/62-OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	Toutes les fiches concernées par cette résolution sont abrogées ultérieurement. - OIV-OENO 591A-2018 abroge la résolution AG 2/62-OEN (OIV-MA-AS323-04A1) - AG 8/64-OEN abroge la résolution AG 2/62-OEN (fiche OIV-MA-AS323-04A2) - AG 8/76-OEN abroge la résolution AG 2/62-OEN (fiche OIV-MA-AS315-03) - OIV-OENO 601B-2021 abroge la résolution AG 2/62-OEN (fiche OIV-MA-AS312-01A)	Abrogation
	AG 5/62-OEN	Codex international des produits utilisés en œnologie	La résolution AG 5/62-OEN demande d’entreprendre la rédaction du CODEX œnologique international le plus rapidement possible (le Codex existe aujourd’hui)	Abrogation
	AG 7/62-OEN	Emploi de l’acide sorbique	L'emploi de l’acide sorbique est aujourd'hui traité par AG 11/67-OEN (OIV-MA-AS313-14A) et par OENO 45/2000 (fiche COEI-1-SORACI).	Abrogation
	C 2/62-VIT	Étude sur les relations entre la vigne et les facteurs physiques	Les travaux de la Commission I- Viticulture continuent d’étudier les relations entre la vigne et les facteurs physiques, en particulier les travaux sur les facteurs abiotiques.	Abrogation
	C 6/62-OEN	Poursuite des recherches relatives à l’utilisation de produits œnologiques	Le traitement à l'acide ascorbique est désormais autorisé et admis au sein du Code des pratiques œnologiques que ce soit pour : - Les raisins, fiche II.1.11 (OENO 10/2001) - Les moûts, fiche II.2.2.7 (OENO 11/2001) - Les vins, fiche II.3.4.7. (OENO 12/2001)	Abrogation
	C 9/62-OEN	Méthode de détermination de l’état oxydo-réducteur des vins	L'OIV a adopté la résolution OENO 3/2000 prévoyant une méthode d'analyse afin de mesurer le potentiel d'oxydoréduction du vin (OIV-MA-AS2-06).	Abrogation
	C 10/62-OEN	Connaissance en biochimie et physico-chimie des vins mousseux en URSS	L'OIV a adopté deux pratiques relatives à la seconde fermentation continue en cuve close : - Prise de mousse continue en cuve close, fiche II.4.4.1 (AG 3/85-OEN) - Tirage sous pression constante en cuve close de façon continue, fiche II.4.4.2 (AG 3/85-OEN)	Abrogation
	C 11/62-STR	Remerciement URSS	Organisation du X^ème Congrès international de la vigne et du vin à Tbilissi (Géorgie, ex-URSS) du 13 au 17 septembre 1962.	Abrogation
	AG 3/61-VIT	Conférence internationale pour l’étude des maladies à virus de la vigne	Organisation de la 3^ème Conférence internationale pour l'étude des maladies à virus de la vigne à Lisbonne (Portugal) du 21 au 27 mai 1962.	Abrogation
	AG 5/61-OEN	Etat actuel des expériences de laboratoire concernant l’action physiologie du vin. Influence des divers procédés de réparation et de conservation du vin	Le sujet relatif aux aspects physiologiques du vin n’est plus inscrit au sein du plan stratégique 2020/2024 (contrairement au plan stratégique 2015/2019).	Abrogation
	AG 7/61-OEN	Unification des méthodes d’analyse des vins- Méthode de recherche de diglucoside malvoside	La méthode d’analyse actuelle de l’OIV est AG 2/62-OEN (OIV-MA-C1-01).	Abrogation
	AG 9/61-OEN	Résines échangeuses d’ions	Les résines échangeuses d'ions (notamment de cations) sont reprises par la résolution OENO 43/2000 (fiche COEI-1-RESECA).	Abrogation
	AG 11/61-ECO	Unification des règlements des concours internationaux de vins	L'OIV a adopté une Norme OIV des concours internationaux des vins et boissons spiritueuses d'origine vitivinicole (OIV/CONCOURS 332A/2009 ; OIV/CONCOURS 332B/2009).	Abrogation
	AG 5/60-VIT	Esca, excoriose anthracnose de la vigne	L'OIV a publié un rapport en 2016 sur les maladies de de bois la vigne, proposant des traitements contre l'anthracnose, excoriose (Grapevine Trunk diseases: a review).	Abrogation
	AG 6/60-OEN	Échangeurs d’ions	AG 6/79-OEN (fiche II.3.1.1.3) admet un traitement œnologique par échangeurs d'ions.	Abrogation
	AG 7/60-OEN	Conséquences œnologiques du traitement des vins par le ferrocyanure de potassium	AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.1) admet le traitement au ferrocyanure de potassium	Abrogation
	AG 8/60-OEN	Action physiologique sur l’homme des vins préparés ou conservés suivant divers procédés	Le thème prévu par la résolution AG 8/60-OEN est inscrit à l’ordre du jour de la 41^ème Session plénière officielle du Comité à Paris en 1961 : « Etat actuel des expériences de laboratoires concernant l’action physiologique du vin - Influence des divers procédés de préparation et de conservation du vin ».	Abrogation
	AG 9/60-OEN	Méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	Toutes les fiches concernées par cette résolution sont abrogées ultérieurement. - AG 8/61-OEN abroge la résolution AG 9/60-OEN (fiche OIV-MA-AS322-02A, OIV-MA-AS322-02C, OIV-MA-AS322-02B) - AG 9/63-OEN abroge la résolution AG 9/60-OEN (fiche OIV-MA-AS322-05A, OIV-MA-AS322-05B) - AG 8/76-OEN abroge la résolution AG 9/60-OEN (fiche OIV-MA-AS315-03) La résolution donne également quelques conseils pour l’Annexe A du Recueil ; qui sont appliqués.	Abrogation
	AG 10/60-ECO	Coordination internationale des services de la répression des fraudes	Le groupe de travail « Coordination internationale des services de la répression des fraudes » créait par la résolution AG 10/60-OEN n'existe plus.	Abrogation
	AG 11/60-ECO	Évaluation des stocks	Le thème prévu par la résolution AG 11/60-ECO est inscrit à l’ordre du jour de la 41^ème Session plénière officielle du Comité à Paris en 1961 : "Évaluation des stocks de vin en vue d'une appréciation exacte des conditions économiques au début de chaque campagne.	Abrogation
	AG 2/59-OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	La résolution OIV-OENO 601A-2021 abroge les fiches OIV-MA-AS2-01A et OIV-MA-AS2-01B	Abrogation
	AG 5/59-OEN	Vinification des jus de raisins importés	Les jus de raisins sont encadrés par la résolution AG 18/73-OEN qui définit le jus de raisin (fiche I.6.3) et le vin de base (fiche I.3.1).	Abrogation
	AG 6/59-ECO	Classification des vins	Le régime des AO/IG correspond à cette classification des vins avec des règlementations qui diffèrent en fonction de chaque classe de vin (OIV-ECO 656-2021)	Abrogation
	AG 1/58-STR	Sur la modification de l’appellation de l’OIV	Le nom d'Office international de la vigne et du vin est devenu Organisation internationale de la vigne et du vin par l'Accord portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin de 2001, la résolution n'a qu'un intérêt historique.	Abrogation
	AG 9/58-STR	Sur la nouvelle édition du lexique viti-vinicole international	La résolution AG 9/58-STR souhaite la réunion de la Sous-Commission Lexique viti-vinicole à Paris. Celle-ci s’est réunie comme en atteste le compte-rendu.	Abrogation
	AG 13/58-STR	Sur la fixation du siège du IXème Congrès international de la vigne et du vin	La résolution AG 13/58-STR fixe les deux prochains sièges de Congrès : - Organisation du IX^èmeCongrès international à Alger (Algérie) du 8 au 15 octobre 1959. - Organisation du X^ème Congrès international à Tbilissi (ex-URSS/ Géorgie) du 13 au 17 septembre 1962.	Abrogation
	AG 14/58-ECO	Vœu sur la protection des appellations d’origine	Les AO/IG sont aujourd’hui définis par l'OIV (OIV-ECO 656-2021), s'inspirant de l'Accord sur les ADPIC de 1994 (art.22), et de l'Acte de Genève de l'Arrangement de Lisbonne de 2015 (art.2 1° ii).	Abrogation
	AG 4/57-VIT	Fumure de la vigne	La résolution AG 4/57-VIT créait la Sous-Commission relative à la fertilisation de la vigne. Celle-ci n'existe plus, ces questions sont traitées au sein du groupe d'experts « PROTEC ».	Abrogation
	AG 5/57-VIT	Dégénérescence infectieuse de la vigne	La résolution AG 5/57-VIT fait référence à la Sous-Commission « Dégénérescence infectieuse de la vigne ». Celle-ci n'existe plus.	Abrogation
	AG 6/57-VIT	Coordination des recherches pour l’épreuve de nouveaux produits fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne	L’OIV a publié un protocole d'expérimentation des nouveaux produits fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne en 1958.	Abrogation
	AG 8/57-ECO	Crises viticoles et mesures de protection à recommander pour les prévenir et les résoudre	La question des crises viticoles et des mesures de protection à recommander pour les prévenir et les résoudre a été posée lors du IX^ème Congrès à Alger (Algérie) du 8 au 15 octobre 1959.	Abrogation
	AG 9/57-ECO	Rationalisation de l’exploitation viticole	La question de la rationalisation de l’exploitation viticole a été posée lors du IX^ème Congrès international du 8 au 15 octobre 1959 à Alger (Algérie).	Abrogation
	AG 10/57-STR	Lexique vitivinicole international	La nouvelle édition du lexique vitivinicole international est présentée en 1958 (AG 9/58-STR).	Abrogation
	AG 12/57-STR	Atlas mondial de la vigne et du vin	La résolution AG 12/57-STR pose une date limite à la fin mai 1958 pour que les États transmettent le matériel nécessaire au nouvel Atlas mondial. L’exposé du rapporteur sur l'Atlas mondial de la vigne (août 1958) fait suite à la XXXVII^ème Session plénière du Comité de l'OIV (2-9 septembre 1957) à Ljubljana (ex-Yougoslavie/Slovénie).	Abrogation
	AG 13/57-STR	Nouvelle édition de l’annuaire de l’OIV	Les contacts présents au sein de cet annuaire de l’OIV datent d'il y a plus de 60 ans, ils sont désuets et plus d'actualité.	Abrogation
	AG 14/57-STR	Nouvelle édition du répertoire des stations et laboratoire de viticulture et d’œnologie	Les contacts présents au sein du répertoire des stations et laboratoire de viticulture et d’œnologie datent d'il y a plus de 60 ans, les données sont désuètes.	Abrogation
	V 2/57-STR	Commission économique européenne et zone de libre échange	L'Union européenne bénéficie d'un statut d’observateur auprès de l'OIV (art. 4 du Règlement intérieur)	Abrogation
	V 3/57-OEN	Ratification de la Convention internationale des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	La résolution V 3/57-OEN émet le vœu que les autres États ratifiaient la Convention. Néanmoins, la Convention internationale des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins n'est plus en vigueur, elle est remplacée par le Recueil des méthodes d'analyse.	Abrogation
	AG 1/56-ECO	Unification des méthodes d’établissement des statistiques vitivinicoles (en coopération avec la FAO)	La résolution AG 1/56-ECO prévoit une réunion de la Sous-Commission à l’avenir. La Sous-Commission s’est réunie du 19 au 20 décembre 1956 lors d’une Session plénière extraordinaire du Comité de l’OIV, comme l’atteste le compte rendu de la réunion.	Abrogation
	AG 3/56-VIT	Coordination des recherches pour l’épreuve de nouveaux produits fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne	La résolution charge les spécialistes de se réunir et de discuter de l’utilisation de nouveaux fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne. La Conférence internationale pour l’étude de la dégénérescence infectieuse de la vigne s’est tenue à Vérone (Italie) du 18 au 23 juin 1956 avec pour thème : "Coordination des recherches pour l'épreuve de nouveaux produits fongicides de synthèse dans la lutte contre le mildiou de la vigne".	Abrogation
	AG 5/56-OEN	Importance des anions et des cations dans les moûts et dans les vins et leur étroite relation avec les facteurs écologiques et les qualités des vins- Méthodes de dosage	Des travaux ont été menés par l'OIV sur les anions et les cations dans les moûts et dans les vins. Des méthodes existent.	Abrogation
	AG 6/56-OEN	Stabilisation des vins doux	La résolution OENO 5/2001 (fiche II.3.4.1) admet un traitement au dicarbonate de diméthyle (DMDC). La résolution OENO 6/2006 (OIV-MA-AS4-02A à OIV-MA-AS4-02F) prévoit des méthodes d'analyse relatives à la recherche des antiseptiques.	Abrogation
	AG 7/56-OEN	Vins spéciaux, inventaire des vins spéciaux, pression minima et maxima des vins mousseux et des vins pétillants	L'OIV a défini les vins mousseux avec les résolutions AG 18/73-OEN et AG 6/79-OEN (fiche I.4.4).	Abrogation
	AG 11/56-STR	Organisation et établissement de l’ordre du jour de la XXXVIIème Session plénière officielle de 1957 en Yougoslavie	Organisation de la XXXVII^ème Session Plénière officielle du Comité de l'OIV à Ljubljana (Slovénie, ex-Yougoslavie) du 2 au 9 septembre 1957.	Abrogation
	AGE 1/56-STR	Organisation et établissement de l’ordre du jour de la XXXVIIème Session plénière officielle de 1957 en Yougoslavie	Organisation de la XXXVII^ème Session Plénière officielle du Comité de l'OIV à Ljubljana (Slovénie, ex-Yougoslavie) du 2 au 9 septembre 1957.	Abrogation
	C 3/56-OEN	Études des meilleurs moyens de stabiliser les vins en respectant leurs qualités intrinsèques	La résolution OIV-OENO 631-2020 prévoit un inventaire des pratiques pour la réduction des doses de SO2 en vinification. La résolution OENO 5/88 (fiche II.3.3.4) décrit la pratique de la stabilisation par le froid. La résolution C 3/56-OEN recommande la constitution d’un groupe de travail qui étudie les antibiotiques employés. Ce groupe de travail n’existe plus.	Abrogation
	AG 1/55-OEN	Convention internationale pour l’unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	L’accord de 2001 se substitue à la Convention internationale pour l'unification des méthodes d'analyse et d'appréciation des vins	Abrogation
	AG 3/55-STR	Nouvelle édition du lexique vitivinicole international	La rédaction de la nouvelle édition du lexique vitivinicole international est lancée et la Sous-Commission du lexique a continué d'entamer des débats à ce sujet lors de la réunion de la Sous-commission du 15 au 18 décembre 1958 à Paris.	Abrogation
	AG 4/55-ECO	Défense des appellations d’origine vitivinicole	L'OIV a adopté une nouvelle définition pour les AO/IG (OIV-ECO 656-2021)	Abrogation
	AG 5/55-OEN	Vins spéciaux et mistelles	La définition de la mistelle est adoptée par la résolution AG 6/76-OEN (fiche I.5.).	Abrogation
	AG 6/55-ECO	Prix de revient à la production du raisin et du vin	Lors de la XXXV^ème Session officielle plénière du Comité de l'OIV à Berne du 27 au 30 juillet 1955, sont présentés des rapports sur le prix de revient à la production du raisin et du vin (avec un rapport général, puis des rapports par pays (Allemagne, Grèce, Italie, Luxembourg, Portugal, Suisse, Tunisie, Turquie).	Abrogation
	AG 8/55-VIT	Registre ampélographique international	La question du registre ampélographique international a été inscrite à l’ordre du jour du XXXVI^ème Session plénière officielle du Comité de l'OIV à Mendoza en Argentine du 4 au 9 avril 1956.	Abrogation
	AG 10/55-VIT	Utilisation et efficacité des fongicides de synthèse	La XXXVI^ème Session plénière officielle du Comité de l'OIV à Mendoza en Argentine du 4 au 9 avril 1956, inscrit à son ordre du jour le thème suivant : « Coordination de recherches pour l'épreuve de nouveaux fongicides recommandés dans la lutte contre le mildiou de la vigne ».	Abrogation
	AG 2/54-OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	Le Recueil des méthodes d'analyse publié en 1962 remplace la Convention sur l'unification des méthodes d'analyse et les États membres de l'OIV suivent les diverses recommandations.	Abrogation
	AG 4/54-STR	Organisation et établissement de l’ordre du jour du VIIIème Congrès international de la vigne et du vin de 1956 à Santiago au Chili	Organisation du VIII^ème Congrès international de la vigne et du vin à Santiago (Chili) du 19 au 25 mars 1956.	Abrogation
	AG 5/54-ECO	Défense des appellations d’origine vitivinicole	Comme le demande la résolution AG 5/54-ECO, est organisée une conférence à Lisbonne en 1958 sur les appellations d'origine présentée par R. Prottin (Directeur de l'OIV).	Abrogation
	AG 6/54-OEN	Définition du vin et des vins spéciaux	Les définitions sont modifiées et abrogées par celles présentes actuellement dans le Code des pratiques œnologiques, Partie I.	Abrogation
	AG 8/54-VIT	Registre ampélographique international (Centre d’origine des Vitis)	Comme décidé dans la résolution AG 8/54-VIT, le Bureau de l'OIV s’est réuni le 3 février 1955 à Paris. Au cours de cette réunion, il a été décidé l’adoption de la résolution AG 8/55-VIT relative au registre ampélographique international.	Abrogation
	AG 9/54-VIT	Dégénérescence infectieuse de la vigne	Comme demandé dans la résolution AG 9/54-VIT, la Conférence internationale pour l'étude de la dégénérescence infectieuse de la vigne et de la coordination des recherches pour l'épreuve de nouveaux produits fongicides de synthèse dans la lutte contre le mildiou de la vigne s’est tenue à Vérone (Italie), du 18 au 23 juin 1956.	Abrogation
	AG 14/54-VIT	Utilisation des fongicides de synthèse dans la lutte chimique contre le mildiou de la vigne	Comme demandé dans la résolution AG 14/54-VIT, la question de l’utilisation des fongicides de synthèse est inscrite à l’ordre du jour de la XXXV^ème Session plénière officielle de l'OIV à Berne (Suisse) du 27 au 30 juillet 1955.	Abrogation
	AG 17/54-STR	Choix du siège de la XXXVème Session du Comité de l’OIV de 1955	Organisation de la XXXV^ème Session plénière officielle de l'OIV à Berne (Suisse) du 27 au 30 juillet 1955.	Abrogation
	AG 3/53-OEN	Vœu sur les tables alcoométriques	La SCMA a adopté des tables alcoométriques par la résolution AG 11/67-OEN (OIV-MA-AS312-02).	Abrogation
	AG 4/53-OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	La résolution AG 4/53-OEN porte sur le fonctionnement de la Sous-Commission pour l’unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins et sur la publication de ses travaux. Le mandat de la Sous-commission des méthodes d’analyse est régi par le règlement intérieur de l’OIV	Abrogation
	AG 6/53-OEN	Définition et classification des vins spéciaux	La résolution AG 6/53-OEN définissant les vins spéciaux est archivée par les résolutions portant sur les définitions des catégories de produits, cf. Code des pratiques œnologiques, Partie I.	Abrogation
	AG 8/53-ECO	Défense des appellations d’origine vitivinicole	La résolution OIV-ECO 656-2021 propose une définition en vigueur de l’appellation d’origine.	Abrogation
	C 4/53-OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	Conformément aux recommandations de la résolution C 4/53-OEN, la SCMA a adopté des méthodes d'analyse suivantes : - Acide lactique, fiche OIV-MA-AS313-06 (AG 2/53-OEN) - Acide citrique, fiche OIV-MA-AS313-08 (AG 2/53-OEN) - Glycérol, fiche OIV-MA-AS312-04 (AG 2/53-OEN) - Limites maxima, fiche OIV-MA-C1-01 (AG 8/61-OEN) Le mandat de la Sous-commission des méthodes d’analyse est régi par le règlement intérieur de l’OIV	Abrogation
	AG 6/51-OEN	Définition des vins spéciaux	La résolution AG 6/51-OEN définissant les vins spéciaux est archivée par les résolutions portant sur les définitions des catégories de produits, cf. Code des pratiques œnologiques, Partie I.	Abrogation
	AG 10/51-STR	Service du bulletin de l’OIV	La résolution AG 10/51-STR recommande une diffusion et une accessibilité du Bulletin de l’OIV. Depuis 2016, la base de données Pandor de l'Université de Dijon-Bourgogne numérise l’ensemble des Bulletins de l'OIV. L’OIV a suspendu la publication du Bulletin de l’OIV en 2016	Abrogation
	C 4/50-OEN	Unification des méthodes d’analyse et d’appréciation des vins	Les recommandations de cette résolution sont prises en considération par le mandat de la Sous-commission des méthodes d’analyse.	Abrogation
	C 5/50-OEN	Définition internationale des vins spéciaux	Les résolutions AG 6/76-OEN et AG 18/73-OEN définissent aujourd’hui les vins spéciaux (fiche I.4 et s.)	Abrogation
	C 7/50-ECO	Les prix de revient des produits de la vigne, leur importance et la nécessité d’une méthode uniforme en vue de leur détermination	Prenant en compte la résolution C 7/50-ECO, il est décidé la Réunion de la Sous-Commission de l'Office international du vin pour la détermination des prix de revient à Lausanne du 27 au 31 mai 1951.	Abrogation
	C 10/50-ECO	Formation professionnelle en viticulture et en œnologie	Les formations professionnelles en viticulture et en œnologie sont répertoriées sur le site internet de l'OIV via la base de données.	Abrogation
	AG 1/49-STR	Activités de l’OIV- Adhésions, entente entre FAO- Défense du vin	La résolution AG 1/49-STR indique que la candidature des États-Unis pour intégrer l’OIV serait étudiée	Abrogation
	AG 7/49-VIT	Révision éventuelle de la convention phylloxérique internationale	La convention phylloxérique internationale est abrogée.	Abrogation
	AG 3/46-ECO	Politique de la qualité du vin, de son authenticité jusqu’à sa vente au consommateur et de la protection des appellations d’origine- Notion d’appellation d’origine	Les aspects liés à la qualité du vin, son authenticité et la protection des appellations d’origine sont intégrées au sein de la mise à jour de la définition de l'appellation d'origine (OIV-ECO 656-2021)	Abrogation
	AG 7/46-OEN	Essaie de traitement et de stabilisation de vins blancs par divers procédés	Le collage bleu est l'ancienne dénomination du collage au ferrocyanure de potassium. Ce traitement est repris dans le Code des pratiques œnologiques par la résolution AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.10).	Abrogation
	C 5/38-OEN	L’emploi de l’anhydride sulfureux sous le point de vue des qualités organoleptiques et hygiéniques des vins	La résolution OENO 9/98 pose les limites maximales acceptables (OIV-MA-C1-01) de la présence de dioxyde de soufre total dans les vins : 0,150g/L pour les vins rouges 0,200g/L pour les vins blancs et rosés 0,300g/L pour les vins rouges avec plus de 4g/L de matières réductrices 0,400g/L pour certains vins blancs doux spéciaux	Abrogation
	C 6/38-OEN	Vins et jus de raisin	Les méthodes œnologiques codifiées par l'OIV sont pour chacune adoptées par consensus et réfléchies afin de modifier le moins possible la composition chimique de la matière première et de ne pas nuire aux substances biologiques efficaces.	Abrogation
	AG 1/35-ECO	Protection internationale des appellations d’origine	Des accords internationaux ont été signés depuis	Abrogation
	AG 2/35-ECO	Commun accord pour l’emploi exclusif de l’alcool de vin et des produits de la vigne pour la consommation de bouche	L'OIV a réitéré cette demande et l'a défini par la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.3.1). A fortiori les raisins secs ne sont pas mentionnés au sein de la définition de vin de base donc sont interdits.	Abrogation
	AG 5/35-ECO	Propagande internationale du vin	L'OIV a adopté une définition des raisins secs reprenant ces considérations-ci par la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.1.2).	Abrogation
	AG 6/35-VIT	Subvention pour le Congrès international du raisin de 1936 à Tunis et le Comité national français de propagande pour le vin et le raisins	Organisation du 1^er Congrès international du raisin et du jus de raisin à Tunis (Tunisie) du 18 au 23 octobre 1936.	Abrogation
	AG 7/35-VIT	Constitution de comités nationaux pour le Congrès international du raisin de 1936 à Tunis	Organisation du 1^er Congrès international du raisin et du jus de raisin à Tunis (Tunisie) du 18 au 23 octobre 1936, respectant les recommandations relatives à la composition des comités nationaux prévues par la résolution AG 7/35-VIT.	Abrogation
	AG 8/35-OEN	Collage bleu : Procédé de clarification des vins blancs	Le collage bleu est l'ancienne dénomination du collage au ferrocyanure de potassium. Ce traitement est repris dans le Code des pratiques œnologiques par la résolution AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.10).	Abrogation
	C 4/35-OEN	En ce qui concerne les moûts concentrés	L'OIV a adopté une définition des moûts de raisins concentrés avec la résolution AG 18/70-OEN (fiche I.2.3)	Abrogation
	C 5/35-VIT	En ce qui concerne les jus de raisins	L'OIV a adopté la définition des jus de raisins avec la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.6.3).	Abrogation
	C 7/35-ECO	Mise au point et unification internationale des méthodes d’évaluation des frais de production et de distribution du vin	Le rapport concernant les méthodes d’évaluation des frais de production et de distribution du vin a été présenté lors du V^ème Congrès international de la vigne et du vin à Lisbonne du 18 au 24 Octobre 1938.	Abrogation
	AG 3/34-ECO	Crédit pour les frais de préparation et d’organisation au Congrès médical de Lausanne	Le 1^er Congrès médical à Lausanne appartient à un évènement passé, le calendrier est dépassé.	Abrogation
	AG 4/34-STR	Crédit pour la constitution d’une bibliothèque scientifique et médicale au siège de l’OIV	La résolution relative à la constitution d’une bibliothèque scientifique et médicale au siège de l’OIV n'est plus d'actualité.	Abrogation
	AG 5/34-STR	Modification du règlement d’attribution de prix de l’OIV	Le règlement d’attribution de prix de l’OIV de 1934 n’est plus d’actualité notamment par l’Accord de 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin modifie l'ensemble du règlement intérieur.	Abrogation
	AG 7/34-OEN	Unification des méthodes d’analyse des acides organiques et autres éléments entrants dans la composition du vin et échange de casier viticole	L'OIV souhaitait une unification des méthodes d’analyse. Le Recueil des méthodes d'analyse a été adopté en 1962. Le Recueil international des méthodes d'analyse des vins et des moûts est actualisé chaque année.	Abrogation
	AG 2/33-OEN	Ferrocyanure de potassium pour la clarification des vins blancs	L'OIV a adopté la résolution AG 16/70-OEN relative au traitement par le ferrocyanure de potassium (fiche I.3.3.10).	Abrogation
	AG 3/33-ECO	Propagande internationale du vin et du raisin	La journée internationale du raisin comme annoncé dans la résolution AG 3/33-ECO n'existe plus aujourd'hui.	Abrogation
	C 6/32-OEN	Unification des méthodes d’analyse du vin	L'OIV souhaitait une unification des méthodes d’analyse. Le Recueil des méthodes d'analyse a été adopté en 1962. Le Recueil international des méthodes d'analyse des vins et des moûts est actualisé chaque année.	Abrogation
	C 7/32-ECO	Le vin dans l’hygiène et la thérapeutique médicale- Influence de sa consommation sur l’alcoolisme, la tuberculose, le cancer et la syphilis	La résolution C 7/32-ECO émettait le vœu de la constitution d’un Comité médical près de la Commission viticulture. Ce comité n'existe plus et n'est pas mentionné par l'organigramme du CST.	Abrogation
	AG 1/31-STR	Réunion d’une conférence internationale aux vues de la situation viticole et de la crise	Organisation d'une conférence internationale du vin à Paris (France) du 7 au 11 mars 1932, traitant notamment des questions relatives à la situation viticole et de la crise.	Abrogation
	AG 2/30-STR	Commission d’encouragement et publication des travaux primés	L'Accord de 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin modifie l'ensemble du règlement intérieur et notamment la Commission d’encouragement des travaux primés.	Abrogation
	AG 1/29-ECO	Propagande du vin contre l’expansion des régimes secs	En 1929, les régimes secs étaient courants, notamment sur le modèle américain. Aujourd'hui, les régimes prohibitifs sont minoritaires et marginaux.	Abrogation
	AG 3/29-OEN	Interdiction de vente sous le nom de vin, la fermentation de raisins secs	L’OIV définit la notion de vin dans le Code des pratiques œnologiques avec la résolution AG 18/73-OEN (fiche I.3.1). La norme internationale d'étiquetage des vins indique comment s'emploi le mot vin avec la résolution ECO 3/2006 (article 2.1.1).	Abrogation
	AG 5/29-VIT	Droit de consommation sur les boissons non alcooliques	Le SH (système harmonisé) douanier ainsi que la nomenclature douanière internationale prend en compte la spécificité des droits de consommation sur les boissons non alcooliques.	Abrogation
	C 6/29-ECO	Harmonisation d’un tarif douanier	La nomenclature SH (système harmonisée) est mise en place par l'Organisation Mondiale des Douanes et adopte un même tarif douanier	Abrogation
	C 7/29-ECO	Harmonisation du traitement douanier	La résolution C 7/29-ECO prévoit une différence entre les vins de table en bouteille et les vins en fûts. La nomenclature SH (système harmonisé) de 2017 ne fait plus la différence entre les vins de tables en bouteille et les vins en fûts sauf pour les vins de plus de 10 litres (pour aller plus loin article de l'OIV: https://www.oiv.int/fr/vie-de-loiv/omd-oiv-nbsples-vins-conditionnes-entre-2-et-10-litres-ne-seront-plus-consideres-comme-du-vrac).	Abrogation
	C 9/29-OEN	Unification des méthodes d’analyse	L'OIV souhaitait une unification des méthodes d’analyse. Le Recueil des méthodes d'analyse a été adopté en 1962. Le Recueil international des méthodes d'analyse des vins et des moûts est actualisé chaque année.	Abrogation
	AG 3/28-ECO	Harmonisation d’une nomenclature douanière	La nomenclature SH (système harmonisée) est mise en place par l'Organisation Mondiale des Douanes offrant une nomenclature douanière des vins ordinaires, des vins de liqueur et des produits dérivés dans la vigne comme le souhaite la résolution AG 3/28-ECO.	Abrogation
	AG 4/28-OEN	Ferrocyanure de potassium en vinification	Le traitement au ferrocyanure de potassium est autorisé par l'OIV par la résolution AG 16/70-OEN (fiche II.3.3.10)	Abrogation
	AG 6/28-STR	Composition des comités scientifiques	Les membres des Comités scientifiques datent d'il y a presque 100 ans, ils ne sont plus d'actualité.	Abrogation
	C 1/28-OEN	Entente internationale sur l’acide sulfureux dans les vins	L'entente internationale a eu lieu, l'acide sulfureux est désormais repris par la résolution AG 5/51-OEN (OIV-MA-AS323-04A).	Abrogation
	C 3/28-STR	Organisation du prochain Congrès international de la vigne et du vin à Barcelone en 1929	Organisation du II^ème Congrès international de la vigne et du vin à Barcelone en 1959 lors de l'exposition universelle.	Abrogation
	C 4/28-VIT	Stations régionales de l’Institut de recherches agronomiques	La résolution est une disposition à portée nationale, émettant le vœu que plusieurs stations de recherches agronomiques existent en France. Ce vœu est national.	Abrogation