Remerciements Espagne
RÉSOLUTION GEN. 1/92
REMERCIEMENTS
L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,
A ÉTÉ PARTICULIÈREMENT honorée de l’audience que S.M. le Roi d’Espagne Don Juan Carlos I a bien voulu accorder aux représentants des Etats membres,
Modification de l'alinéa 1 de l'article 4 du chapitre 1 du Règlement Intérieur
RÉSOLUTION OIV/COMEX 05/2009
MODIFICATION DE l’ALINEA 1 DE l’ARTICLE 4 DU CHAPITRE 1 DU REGLEMENT INTERIEUR
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
CONSIDÉRANT que tout Etat souverain, selon qu’il souhaite assister, intervenir ou participer aux activités de l’OIV, dispose d’un droit d’option pour solliciter un statut d’Observateur ou un statut de Membre,
Remerciements
RÉSOLUTION AG 1/95
REMERCIEMENTS
Le XXIème Congrès mondial de la vigne et du vin et la 75ème Assemblée Générale de l’O.I.V. réunis du 27 novembre au 2 décembre 1995 à Punta del Este à l’invitation du Gouvernement de l’Uruguay,
REMERCIENT son Excellence M. Le Président de la République Orientale de l’Uruguay de sa présence et de l’intérêt personnel qu’il a porté aux activités de l’O.I.V. et en particulier du Congrès,
Adhésion à l'OIV: Reconnaissance plus facile
RÉSOLUTION GEN 1/95
ADHÉSION À L'O.I.V. : RECONNAISSANCE PLUS FACILE
L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,
CONSIDÉRANT l'évolution des pratiques relatives à l'adhésion des pays aux organisations internationales,
CONSIDÉRANT la proposition du Gouvernement de la France, gardien de l'Arrangement du 29 novembre 1924,
Procédure d'adoption des normes
RÉSOLUTION COMEX 1/95
PROCÉDURE D'ADOPTION DES NORMES
L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,
VU la proposition du Comité Exécutif, après avis du Comité Scientifique et Technique,
CONSIDÉRANT la nécessité de préciser la procédure d'adoption des recommandations ou des résolutions adopte le règlement ainsi modifié.
CHAPITRE PREMIER
ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Remerciements au pays hôte
RESOLUTION AG 1/94
REMERCIEMENTS AU PAYS HOTE
L'ASSEMBLEE GENERALE,
REUNIE du 6 au 12 juin 1994 pour sa 74ème session, à l'invitation du Gouvernement de la France à Paris et à Arbois,
SE FELICITE de la qualité de l'organisation de cette Assemblée et de la chaleur de l'accueil réservé aux délégués et accompagnants,
Modification du règlement de l'OIV
RESOLUTION COMEX 1/94
MODIFICATION DU REGLEMENT DE L'O.I.V.
L'ASSEMBLEE GENERALE,
CONSIDERANT la résolution Oeno 3/93 et notamment son paragraphe relatif à la création d'une structure chargée des questions de nutrition et santé,
CONSIDERANT le rapport présenté par le Directeur général au Comité Exécutif du 3 décembre 1993, après avis des experts du groupe"Nutrition et Santé" et celui du Comité Scientifique et Technique,
Remerciements
RESOLUTION AG 1/93
L'ASSEMBLEE GENERALE,
REUNIE du 29 août au 3 septembre 1993 pour sa 73ème Session, à l'invitation du Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, à San Francisco,
SE FELICITE de la qualité de l'organisation de cette Assemblée et de la chaleur de l'accueil réservé aux délégués et accompagnants,
Reconnaissance d'un mérite de l'OIV
RÉSOLUTION COMEX 3/96
RECONNAISSANCE D’UN MERITE DE L’OIV
76ème ASSEMBLEE GENERALE
L’ASSEMBLEE GENERALE,
SUR PROPOSITION du Comité Exécutif,
CONSIDERANT la création dès l’origine de l’O.I.V. d’un Diplôme d’Honneur décerné à des personnes méritantes,
CONSIDERANT l’article 6 du Règlement de l’Office International de la Vigne et du Vin, qui fixe les attributions du Comité Exécutif,
77ème Assemblée générale en Argentine
RESOLUTION COMEX 2/96
77ème ASSEMBLEE GENERALE
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,
SUR PROPOSITION du Comité Exécutif,
CONSIDERANT la décision déjà prise d’organiser en Argentine un Congrès et l’intérêt de tenir au même lieu la 77ème Assemblée générale,