RÉSOLUTION AG 13/76-STR

MONTANT DE L’UNITÉ DE CONTRIBUTION

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT la nécessité de fixer dès à présent le montant de l’unité de contribution pour 1978 afin de permettre à l'Institution de développer normalement ses activités dans le cadre d’un budget équilibré,

DÉCIDE de porter celle-ci à 10 000 F.

RÉSOLUTION AG 14/79-STR

REMERCIEMENTS

La 59e assemblée générale et les participants au XVIe Congrès International de la Vigne et du Vin, vivement touchés par l’accueil cordial qui leur a été réservé,

AYANT GRANDEMENT apprécié la parfaite organisation qui a permis le déroulement de leurs travaux et des autres manifestations dans les conditions les plus favorables possibles,

RÉSOLUTION AG 9/80-STR

DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’OIV: STATUT

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU l’article 4 de l’Arrangement international du 29 novembre 1924,

VU l’article 5 du Règlement du 3 octobre 1974,

VU les décisions prises par les sessions du Bureau (Conseil) des 9 décembre 1932 et 20 février 1937, ratifiées par l’Assemblée Générale du 9 septembre 1937,

RAPPELLE QUE

RÉSOLUTION COMMUNE 1/88

LA MAITRISE DES EXCÉDENTS DANS LE SECTEUR VITIVINICOLE

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

APRÈS AVOIR ENTENDU les exposés sur la maîtrise des excédents dans le secteur viti- vinicole.

CONSTATE que les causes de ces excédents sont multiples et comprennent notamment :

RÉSOLUTION COMMUNE 2/89

REMERCIEMENTS

Les Pays-Membres de l’O.I.V. réunis en 69e Assemblée Générale,

REMERCIENT le Gouvernement du Grand-Duché du Luxembourg de l’accueil qu’il a bien voulu leur réserver et complimente les autorités administratives et profession­ nelles qui ont magnifiquement contribué au succès de cette Assemblée,

RÉSOLUTION COMMUNE 1/89

CRÉATION DU GROUPE D’EXPERTS FORMAT

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR LA BASE des Travaux du Groupe informel « Formation des œnologues» et après avoir entendu les exposés sur cette formation lors de la séance commune des trois Commissions,

RÉSOLUTION COMMUNE DES TROIS COMMISSIONS 1/90

L’Assemblée Générale de l’Office International de la Vigne et du Vin réunie à Yalta du 3 au 7 septembre 1990, adresse au Gouvernement de l’Union Soviétique ses compliments et ses vifs remerciements pour la qualité de l’accueil réservé aux délégués des Pays membres de cet Office et salue les chercheurs, viticulteurs et oenologues soviétiques qui ont profondément contribué au succès de ces journées.

RÉSOLUTION GEN 2/91

VŒUX POUR LA DÉLÉGATION SOVIÉTIQUE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’O.l.V.,

RÉUNIE à Paris du 2 au 6 septembre 1991,

RÉSOLUTION GEN. 1/91

DIRECTEUR GÉNÉRAL DE L’O.I.V.

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

SUR PROPOSITION du Comité Exécutif, réuni le 26 avril 1991.

ADOPTE :

La résolution suivante relative au titre du directeur de l’O.I.V. afin d’adapter celui-ci à l’évolution de la terminologie adoptée dans d’autres organisations internationales de même statut.

RÉSOLUTION COMEX 1/92

RÈGLEMENT DE L’O.I.V.

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR PROPOSITION DU COMITÉ EXÉCUTIF,

CONSIDERANT les dispositions de l’Arrangement du 29 novembre 1924 prévoyant que les sommes représentant la part contributive de chacun des pays adhérents doivent être versées à l’Office au commencement de chaque année,