RESOLUTION COMEX 1/96

FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'EXPERTS

L'ASSEMBLEE GENERALE,

VU la proposition du Comité Exécutif, après avis du Comité Scientifique et Technique,

CONSIDERANT la nécessité de moderniser le fonctionnement des groupes d'experts de l'O.I.V., le règlement est ainsi modifié.

CHAPITRE VI

GROUPES D'EXPERTS

RESOLUTION AG 1/96

La 76ème Assemblée générale réunie à Cape Town du 10 au 18 novembre 1996 à l’invitation du gouvernement de la République d’Afrique du Sud,

REMERCIE Mme Didiza, Vice-Ministre à l’Agriculture de sa présence et de l’intérêt personnel qu’elle porte aux activités du secteur vitivinicole et en particulier à celles de l’O.I.V.,

RÉSOLUTION AG 1/97

L’ASSEMBLEE GENERALE,

REUNIE le 5 décembre 1997 pour sa 77ème session, à l’issue du XXIIème Congrès mondial de la vigne et du vin à Buenos Aires à l’invitation du Gouvernement de la République d’Argentine,

RÉSOLUTION COMEX 3/97

APPROBATION DES COMPTES SUR L’EXERCICE 1996, VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 1998

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1996,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1996,

VU les comptes de gestion de l’exercice 1996,

VU la situation financière au 31 décembre 1996,

VU les comptes de gestion résumés des quatre derniers exercices,

RÉSOLUTION COMEX 2/97

ADAPTATION DES MISSIONS ET DES MOYENS DE L’O.I.V.

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU la déclaration du délégué de l’Australie au cours de la 76ème Assemblée générale de l’O.I.V. qui s’est tenue au Cap (Afrique du Sud) le 15 novembre 1996,

RESOLUTION AG 1/98

LE XXIIIème CONGRES MONDIAL DE LA VIGNE ET DU VIN et LA 78^ème ASSEMBLEE GENERALE DE L’O.I.V., réunis du 22 au 26 juin 1998 à Lisbonne, à l’invitation du Gouvernement du Portugal,

REMERCIENT M. le Premier Ministre de la République portugaise de sa présence et de l’intérêt personnel qu’il a porté aux activités de l’O.I.V. et tout particulièrement à celles du Congrès,

RESOLUTION COMEX 2/98

VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 1999

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1997,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1997,

VU les projets de budget primitif 1999,

VU les trois hypothèses de niveau de cotisations des Etats membres pour l’exercice 1999 présentées par le Directeur Général,

RÉSOLUTION COMEX 1/98

APPROBATION DES COMPTES DE L’EXERCICE 1997

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1997,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1997,

VU les comptes de gestion de l’exercice 1997,

VU la situation financière au 31 décembre 1997,

VU les comptes de gestion résumés des quatre derniers exercices,

RESOLUTION AG 1/99

L’ASSEMBLEE GENERALE

RÉUNIE le 9 juillet 1999 pour sa 79ème session, à l’issue du XXIVème Congrès Mondial de la Vigne et du Vin à Mayence, organisé à l’initiative du Gouvernement de la République Fédérale d’Allemagne,

RESOLUTION COMEX 2/99

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2000

L'ASSEMBLEE GENERALE,

VU l'état des cotisations à recevoir à la fin de l'année 1998 ;

VU les projets primitifs pour l'exercice 2000 ;

VU les quatre hypothèses de niveau des cotisations des Etats membres pour l'exercice 2000 présentées par le Directeur Général, à la demande du Comité exécutif du 12 mars 1999.