Commission Economie et droit

Adopted

Abrogation des résolutions de l'OIV obsolètes, expirées et redondantes

RÉSOLUTION OIV-ECO 715-2023

ABROGATION DES RÉSOLUTIONS DE L’OIV OBSOLÈTES, EXPIRÉES ET REDONDANTES

L’ASSEMBLE GENERALE

RAPPELANT la résolution AG 3/2004 par laquelle l’Organisation internationale de la vigne et du vin a accepté le transfert de la totalité du patrimoine scientifique et technique de l’Office international de la vigne et du vin ;

Mise à jour de la Norme internationale pour l'étiquetage des vins: Le nom et l'adresse du responsable du préemballage

RÉSOLUTION OIV-ECO 699-2023

MISE À JOUR DE LA NORME INTERNATIONALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES VINS : LE NOM ET L’ADRESSE DU RESPONSABLE DU PRÉEMBALLAGE

AVERTISSEMENT : la présente résolution modifie la résolution suivante :

- AG 5/85 - ECO

Mise à jour de la norme internationale pour l’étiquetage des vins en ce qui se réfère à l’étiquetage des additifs et résidus potentiellement allergéniques

RÉSOLUTION OIV-ECO 648-2020

MISE À JOUR DE LA NORME INTERNATIONALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES VINS EN CE QUI SE RÉFÈRE À L’ÉTIQUETAGE DES ADDITIFS ET RÉSIDUS POTENTIELLEMENT ALLERGÉNIQUES

AVERTISSEMENT : cette résolution amende les résolutions suivantes :