RÉSOLUTION AG 5/49-ECO

COMMERCE DES BOIS ET PLANTS DE VIGNES

La question du Commerce des bois à greffer a fait l’objet d’un rapport général présenté par M. le Prof. Branas, de l’Ecole Nationale d’Agriculture de Montpellier, et a donné lieu, après un large débat, à l’adoption de la motion suivante :

LE COMITÉ DE L’O. I. V.,

RESOLUTION AG 2/49-ECO

SITUATION DE LA VITICULTURE DANS LE MONDE

LE COMITÉ DE L'OIV,

CONSIDÉRANT le développement des superficies de vignes dans le monde, ainsi que la restauration progressive de la capacité de production des pays viticoles ayant particulièrement souffert de la guerre ;

RÉSOLUTION C 10/50-ECO

ENSEIGNEMENT VITI-VINICOLE ET ASSISTANCE TECHNIQUE - FORMATION PROFESSIONNELLE EN VITICULTURE ET EN CENOLOGIE

LE CONGRÈS,

CONSIDÉRANT :

RÉSOLUTION C 8/50-VIT

RAISINS DE TABLE

LE CONGRÈS,

CONSIDÉRANT :

RÉSOLUTION C 7/50-ECO

LES PRIX DE REVIENT DES PRODUITS DE LA VIGNE, LEUR IMPORTANCE ET L A NÉCESSITÉ D ’UNE MÉTHODE UNIFORME EN VUE DE LEUR DÉTERMINATION

Frais de culture ; frais de reconstitution et d’entretien normal du vignoble ; frais d’amortissement (immeuble, matériel, cheptel) ; charges fiscales ; intérêts du capital, etc.

LE CONGRÈS

RÉSOLUTION C 6/50-ECO

MOYENS POUR DÉVEEOPPER EA CONSOMMATION DU VIN ET L'ÉCOUELEMENT DES AUTRES PRODUITS VITI-VINICOLES

1. Vins à appellation d’origine
2. Vins de consommation courante.

LE CONGRÈS,

CONSIDÉRANT le développement des superficies de vignes dans le monde, ainsi que la restauration progressive de la capacité de production des pays viticoles ayant particulièrement souffert de la guerre ;

RÉSOLUTION AG 3/51-ECO

DÉTERMINATION DES PRIX DE REVIENT DU RAISIN ET DU VIN

LE COMITÉ DE L’O. I. V.,

APRÈS AVOIR PRIS CONNAISSANCE des travaux de la Sous- Commission pour la détermination des prix de revient ;

CONSIDÉRANT

RÉSOLUTION AG 4/51-ECO

COOPÉRATION VITI-VINICOLE

LE COMITÉ DE L’O. I. V.

RECOMMANDE aux États membres de faire en sorte que le droit fiscal applicable aux caves coopératives soit le même que celui auquel seraient soumis les producteurs qu’elles groupent, s’ils agissaient isolément.

RÉSOLUTION AG 1/51-ECO

SITUATION DE LA VITICULTURE DANS LE MONDE

LE COMITÉ DE l’O. I. V.,

APRÈS EXAMEN du rapport général du Directeur de l’O. I. V. sur la situation de la viticulture dans le monde,

RECOMMANDE aux États :

RÉSOLUTION ECO 2/2003

METHODOLOGIE D'EVALUATION DES IMPACTS SOCIO-ECONOMIQUES ET ENVIRONNEMENTAUX DE LA VITIVINICULTURE SUR UN TERRITOIRE

L'ASSEMBLEE GENERALE,

CONSTATANT que l'impact socio-économique et environnemental de la vitiviniculture dépasse la simple considération des revenus provenant de la production ;