Commission Economie et droit

Adopted

Poursuite et développement des recherches et échanges en matière de consommation de produits de la vigne

RÉSOLUTION C 10/68-ECO

POURSUITE ET DÉVELOPPEMENT DES RECHERCHES ET ÉCHANGES EN MATIÈRE DE CONSOMMATION DE PRODUITS DE LA VIGNE

LE CONGRÈS,

CONSTATANT que l’efficacité dans tous les domaines des productions vitivinicoles est aumentée par les progrès réalisés dans tous les pays et par les méthodes mises au point dans certains pays,

Adoption règlement international de procédure d'arbitrage

RÉSOLUTION AG 14/69-ECO

ADOPTION RÈGLEMENT INTERNATIONAL DE PROCÉDURE D'ARBITRAGE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

CONSCIENTE des inconvénients et des lourdes pertes pouvant résulter d ’une appré­ ciation différente d’un vin objet d’une transaction internationale, selon qu’il est analysé par le laboratoire du pays d’origine ou par celui du pays importateur,

Enquête relative aux critères climatologiques, phénologiques et pédagogiques

RÉSOLUTION AG 2/69-VIT

ENQUÊTE RELATIVE AUX CRITÈRES CLIMATOLOGIQUES, PHÉNOLOGIQUES ET PÉDAGOGIQUES

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT les résultats de l’étude préliminaire à laquelle il a été procédé en 1967 et les conclusions de l’exposé introductif sur « Les bases théoriques de l'écologie de la vigne »,

Poursuite d'action pour l'amélioration de la qualité, la détection de la fraude et réduction des couts de production des vins

RÉSOLUTION AG 1/69 – ECO

POURSUITE D'ACTION POUR L'AMÉLIORATION DE LA QUALITÉ, LA DÉTECTION DE LA FRAUDE ET RÉDUCTION DES COUTS DE PRODUCTION DES VINS

CONSTATANT une fois encore la constante élévation du potentiel mondial de pro­ duction du vin,