Commission Economie et droit

Adopted

Vin à teneur en alcool modifiée par la désalcoolisation

RÉSOLUTION OIV-ECO 523-2016

VIN A TENEUR EN ALCOOL MODIFIEE PAR LA DESALCOOLISATION

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT les travaux du Groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,

CONSIDÉRANT les résolutions OIV-ECO 432-2012 « Boisson obtenue par désalcoolisation du vin » et OIV-ECO 433-212 « Boisson obtenue par désalcoolisation partielle du vin »,

Programme d'éducation "Vin, alcool et société : Mode de vie et comportement sain"

RESOLUTION ECO 4/99

PROGRAMME D’EDUCATION « VIN, ALCOOL ET SOCIETE: MODE DE VIE ET COMPORTEMENT SAIN »

L’ASSEMBLEE GENERALE,

Sur proposition de la Sous-Commission « Nutrition et Santé » après étude du groupe d’experts « Aspects sociaux de la consommation de vin »,

CONSIDERANT les recommandations inscrites dans la résolution relative à « l’éducation des jeunes », approuvée par l’Assemblée Générale à Lisbonne le 26 juin 1998,

Mise à jour de la norme internationale pour l’étiquetage des vins – indication du titre alcoométrique et modalité de contrôle du volume nominal

RÉSOLUTION OIV-ECO 649-2020

MISE À JOUR DE LA NORME INTERNATIONALE POUR L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DU TITRE ALCOOMÉTRIQUE ET MODALITÉ DE CONTRÔLE DU VOLUME NOMINAL

AVERTISSEMENT : cette résolution amende les résolutions suivantes :

Vin blanc avec macération

RÉSOLUTION OIV-ECO 647-2020

VIN BLANC AVEC MACERATION

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU L’ARTICLE 2, paragraphe 2 b) iii de l’Accord du 3 avril portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin,

SUR PROPOSITION du Groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,

Harmonisation de l'étiquetage des vins- Indication du millésime ou de l'année de récolte

RESOLUTION OIV/ECO 397/2010

HARMONISATION DE L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DU MILLÉSIME OU DE L’ANNÉE DE RÉCOLTE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT la Norme internationale de l’OIV pour l’étiquetage des vins,

CONSIDÉRANT que les prescriptions concernant les normes d’étiquetage ne devraient pas créer d’obstacles inutiles au commerce international,

Harmonisation de l'étiquetage des vins- Indication de la dénomination variétale

RESOLUTION OIV/ECO 396/2010

HARMONISATION DE L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DE LA DÉNOMINATION VARIÉTALE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT la Norme internationale de l’OIV pour l’étiquetage des vins,

CONSIDÉRANT que les prescriptions concernant les normes d’étiquetage ne devraient pas créer d’obstacles inutiles au commerce international,