Commission Economie et droit

Adopted

Modification de la résolution ECO 3/91 "Norme internationale pour l'étiquetage des eaux-de-vie d'origine vitivinicole

RESOLUTION ECO 1/98

MODIFICATION DE LA RESOLUTION ECO 3/91 « NORME INTERNATIONALE POUR L’ETIQUETAGE DES EAUX-DE-VIE D’ORIGINE VITIVINICOLE »

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole », après étude du groupe d’experts « Etude des Boissons spiritueuses et des alcools d’origine vitivinicole »,

CONSIDERANT:

Indications géographiques et internet

RESOLUTION ECO 6/99

INDICATIONS GEOGRAPHIQUES et INTERNET

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole »,

CONSIDERANT l'importance et le taux de croissance très élevé de l'utilisation de l'Internet dans le monde et le nombre considérable d'informations relatives aux vins et spiritueux d'origine vitivinicole disponibles sur l'Internet,

L'OIV et l'Internet

RESOLUTION ECO 5/99

L’OIV ET L’INTERNET

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole »,

CONSIDERANT l'importance croissante du réseau Internet comme moyen de communication et d'information,

Norme de Concours internationaux des boissons spiritueuses d'origine vitivinicole

RESOLUTION ECO 2/99

NORME DE CONCOURS INTERNATIONAUX DES BOISSONS SPIRITUEUSES D’ORIGINE VITIVINICOLE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole », après avoir pris connaissance des travaux du groupe d’experts « Eaux-de-vie, alcools et boissons spiritueuses d’origine vitivinicole »,

DECIDE d’adopter la norme suivante:

Développement de la viabilité économique du secteur vitivinicole

RESOLUTION ECO 1/99

DEVELOPPEMENT DE LA VIABILITE ECONOMIQUE DU SECTEUR VITIVINICOLE.

L’ASSEMBLEE GENERALE,

CONSTATANT que les déséquilibres entre la demande et l'offre de vin et de raisins pourraient affecter considérablement la viabilité économique des producteurs de vin et de raisins dans les différents régions productrices du monde,

Tableau des frais grevés aux vins de la production à la vente

RÉSOLUTION AG 5/28-ECO

TABLEAU DES FRAIS GRÉVÉS AUX VINS DE LA PRODUCTION À LA VENTE

5° Voeu. — Les Gouvernements adhérents à l’O. I. V. sont priés d'établir pour les vins de leurs pays le tableau des frais grevant ces vins depuis là production jusqu’au magasin du négociant en gros chez qui ils sont expédiés, dans les principaux pays consom m ateurs. Ce tableau devra être établi sur le modèle du travail effectué par l’O. I. V.