RESOLUTION AG 1/93

L'ASSEMBLEE GENERALE,

REUNIE du 29 août au 3 septembre 1993 pour sa 73ème Session, à l'invitation du Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique, à San Francisco,

SE FELICITE de la qualité de l'organisation de cette Assemblée et de la chaleur de l'accueil réservé aux délégués et accompagnants,

RESOLUTION AG 1/94

REMERCIEMENTS AU PAYS HOTE

L'ASSEMBLEE GENERALE,

REUNIE du 6 au 12 juin 1994 pour sa 74ème session, à l'invitation du Gouvernement de la France à Paris et à Arbois,

SE FELICITE de la qualité de l'organisation de cette Assemblée et de la chaleur de l'accueil réservé aux délégués et accompagnants,

RESOLUTION COMEX 1/94

MODIFICATION DU REGLEMENT DE L'O.I.V.

L'ASSEMBLEE GENERALE,

CONSIDERANT la résolution Oeno 3/93 et notamment son paragraphe relatif à la création d'une structure chargée des questions de nutrition et santé,

CONSIDERANT le rapport présenté par le Directeur général au Comité Exécutif du 3 décembre 1993, après avis des experts du groupe"Nutrition et Santé" et celui du Comité Scientifique et Technique,

RÉSOLUTION GEN 1/95

ADHÉSION À L'O.I.V. : RECONNAISSANCE PLUS FACILE

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT l'évolution des pratiques relatives à l'adhésion des pays aux organisations internationales,

CONSIDÉRANT la proposition du Gouvernement de la France, gardien de l'Arrangement du 29 novembre 1924,

RÉSOLUTION COMEX 1/95

PROCÉDURE D'ADOPTION DES NORMES

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU la proposition du Comité Exécutif, après avis du Comité Scientifique et Technique,

CONSIDÉRANT la nécessité de préciser la procédure d'adoption des recommandations ou des résolutions adopte le règlement ainsi modifié.

CHAPITRE PREMIER

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

RÉSOLUTION AG 1/95

REMERCIEMENTS

Le XXIème Congrès mondial de la vigne et du vin et la 75ème Assemblée Générale de l’O.I.V. réunis du 27 novembre au 2 décembre 1995 à Punta del Este à l’invitation du Gouvernement de l’Uruguay,

REMERCIENT son Excellence M. Le Président de la République Orientale de l’Uruguay de sa présence et de l’intérêt personnel qu’il a porté aux activités de l’O.I.V. et en particulier du Congrès,

RÉSOLUTION COMEX 3/96

RECONNAISSANCE D’UN MERITE DE L’OIV

76ème ASSEMBLEE GENERALE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION du Comité Exécutif,

CONSIDERANT la création dès l’origine de l’O.I.V. d’un Diplôme d’Honneur décerné à des personnes méritantes,

CONSIDERANT l’article 6 du Règlement de l’Office International de la Vigne et du Vin, qui fixe les attributions du Comité Exécutif,

RESOLUTION COMEX 2/96

77ème ASSEMBLEE GENERALE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR PROPOSITION du Comité Exécutif,

CONSIDERANT la décision déjà prise d’organiser en Argentine un Congrès et l’intérêt de tenir au même lieu la 77ème Assemblée générale,

RESOLUTION COMEX 1/96

FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'EXPERTS

L'ASSEMBLEE GENERALE,

VU la proposition du Comité Exécutif, après avis du Comité Scientifique et Technique,

CONSIDERANT la nécessité de moderniser le fonctionnement des groupes d'experts de l'O.I.V., le règlement est ainsi modifié.

CHAPITRE VI

GROUPES D'EXPERTS

RESOLUTION AG 1/96

La 76ème Assemblée générale réunie à Cape Town du 10 au 18 novembre 1996 à l’invitation du gouvernement de la République d’Afrique du Sud,

REMERCIE Mme Didiza, Vice-Ministre à l’Agriculture de sa présence et de l’intérêt personnel qu’elle porte aux activités du secteur vitivinicole et en particulier à celles de l’O.I.V.,