RÉSOLUTION COMEX 3/97

APPROBATION DES COMPTES SUR L’EXERCICE 1996, VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 1998

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1996,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1996,

VU les comptes de gestion de l’exercice 1996,

VU la situation financière au 31 décembre 1996,

VU les comptes de gestion résumés des quatre derniers exercices,

RÉSOLUTION COMEX 2/97

ADAPTATION DES MISSIONS ET DES MOYENS DE L’O.I.V.

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU la déclaration du délégué de l’Australie au cours de la 76ème Assemblée générale de l’O.I.V. qui s’est tenue au Cap (Afrique du Sud) le 15 novembre 1996,

RÉSOLUTION COMEX 1/97

RELATIONS ENTRE L’O.I.V. ET L’O.M.C. ET CERTAINS DE SES ORGANES SUBSIDIAIRES

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU la proposition du Comité Exécutif,

CONSIDERANT la nécessité d’harmoniser les positions des différentes organisations intergouvernementales dans le secteur vitivinicole afin d'éviter toute duplication de travaux qui mobiliseraient les mêmes experts,

RÉSOLUTION AG 1/97

L’ASSEMBLEE GENERALE,

REUNIE le 5 décembre 1997 pour sa 77ème session, à l’issue du XXIIème Congrès mondial de la vigne et du vin à Buenos Aires à l’invitation du Gouvernement de la République d’Argentine,

RESOLUTION COMEX 2/98

VOTE DU BUDGET PRIMITIF POUR L’EXERCICE 1999

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1997,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1997,

VU les projets de budget primitif 1999,

VU les trois hypothèses de niveau de cotisations des Etats membres pour l’exercice 1999 présentées par le Directeur Général,

RÉSOLUTION COMEX 1/98

APPROBATION DES COMPTES DE L’EXERCICE 1997

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1997,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1997,

VU les comptes de gestion de l’exercice 1997,

VU la situation financière au 31 décembre 1997,

VU les comptes de gestion résumés des quatre derniers exercices,

RESOLUTION AG 1/98

LE XXIIIème CONGRES MONDIAL DE LA VIGNE ET DU VIN et LA 78^ème ASSEMBLEE GENERALE DE L’O.I.V., réunis du 22 au 26 juin 1998 à Lisbonne, à l’invitation du Gouvernement du Portugal,

REMERCIENT M. le Premier Ministre de la République portugaise de sa présence et de l’intérêt personnel qu’il a porté aux activités de l’O.I.V. et tout particulièrement à celles du Congrès,

RESOLUTION COMEX 2/99

APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF POUR L'EXERCICE 2000

L'ASSEMBLEE GENERALE,

VU l'état des cotisations à recevoir à la fin de l'année 1998 ;

VU les projets primitifs pour l'exercice 2000 ;

VU les quatre hypothèses de niveau des cotisations des Etats membres pour l'exercice 2000 présentées par le Directeur Général, à la demande du Comité exécutif du 12 mars 1999.

RESOLUTION COMEX 1/99

APPROBATION DES COMPTES DE L’EXERCICE 1998

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 1998,

VU l’analyse de la situation financière de l’exercice 1998,

VU les comptes de gestion de l’exercice 1998,

VU la situation financière au 31 décembre 1998,

VU les comptes de gestion résumés des quatre derniers exercices,

RESOLUTION AG 1/99

L’ASSEMBLEE GENERALE

RÉUNIE le 9 juillet 1999 pour sa 79ème session, à l’issue du XXIVème Congrès Mondial de la Vigne et du Vin à Mayence, organisé à l’initiative du Gouvernement de la République Fédérale d’Allemagne,