Commission Economie et droit

Adopted

Programmes internationaux de formation

RÉSOLUTION ECO 4/97

PROGRAMMES INTERNATIONAUX DE FORMATION

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION du groupe d’experts « Formation »,

ETANT DONNE le besoin d’assurer une sensibilité internationale des diplômés du secteur vitivinicole,

ETANT DONNE la mission de l’O.I.V. visant à améliorer les niveaux de compétence professionnelle,

DEMANDE A LA DIRECTION GENERALE DE L’O.I.V.:

Modification de la résolution ECO 1/96 "Suppression des obstacles au commerce international des spiritueux vitivinicoles"

RÉSOLUTION ECO 3/97

MODIFICATION DE LA RESOLUTION ECO 1/96  “SUPPRESSION DES OBSTACLES AU COMMERCE INTERNATIONAL DES SPIRITUEUX VITIVINICOLES”

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole », après étude du groupe d’experts « Etude des eaux-de-vie de vin et des alcools d’origine vitivinicole » , modifie le titre de sa résolution ECO 1/96 et la complète par le texte suivant:

Boissons spiritueuses dérivées de mélanges avec des boissons spiritueuses d'origine vitivinicole

RÉSOLUTION ECO 2/97

BOISSONS DERIVEES DE MELANGES AVEC DES BOISSONS SPIRITUEUSES D’ORIGINE VITIVINICOLE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission « Economie vitivinicole », à partir des travaux du groupe d’experts « Etude des eaux-de-vie de vin et des alcools d’origine vitivinicole »,

CONSTATE:

Modification de la résolution ECO 3/91 "Norme internationale pour l'étiquetage des eaux-de-vie d'origine vitivinicole

RESOLUTION ECO 1/98

MODIFICATION DE LA RESOLUTION ECO 3/91 « NORME INTERNATIONALE POUR L’ETIQUETAGE DES EAUX-DE-VIE D’ORIGINE VITIVINICOLE »

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole », après étude du groupe d’experts « Etude des Boissons spiritueuses et des alcools d’origine vitivinicole »,

CONSIDERANT:

L'OIV et l'Internet

RESOLUTION ECO 5/99

L’OIV ET L’INTERNET

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole »,

CONSIDERANT l'importance croissante du réseau Internet comme moyen de communication et d'information,

Norme de Concours internationaux des boissons spiritueuses d'origine vitivinicole

RESOLUTION ECO 2/99

NORME DE CONCOURS INTERNATIONAUX DES BOISSONS SPIRITUEUSES D’ORIGINE VITIVINICOLE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole », après avoir pris connaissance des travaux du groupe d’experts « Eaux-de-vie, alcools et boissons spiritueuses d’origine vitivinicole »,

DECIDE d’adopter la norme suivante: