RESOLUTION ECO 1/98

MODIFICATION DE LA RESOLUTION ECO 3/91 « NORME INTERNATIONALE POUR L’ETIQUETAGE DES EAUX-DE-VIE D’ORIGINE VITIVINICOLE »

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole », après étude du groupe d’experts « Etude des Boissons spiritueuses et des alcools d’origine vitivinicole »,

CONSIDERANT:

QU’il convient d’utiliser dans les résolutions de l’O.I.V. les mêmes termes techniques pour désigner les mêmes produits, y compris de veiller à ce que les champs d’application soient identiques;

CONSIDERANT:

QUE l’expression réglementaire pour désigner tous les spiritueux issus de la vigne doit être « les boissons spiritueuses d’origine vitivinicole »,

MODIFIE ainsi qu’il suit la rédaction de la résolution ECO 3/91 (adoptée à Paris le 6 septembre 1991):

• Dans le titre, le terme « Eaux-de-vie d’origine vitivinicole » est remplacé par « BOISSONS SPIRITUEUSES d’origine vitivinicole »;
• Complète son champ d’application en ajoutant à la liste de produits : « - EAU-DE-VIE DE LIE »;

CONSTATE qu’ainsi la rédaction des résolutions ECO 3/91, ECO 2/97 et ECO 3/97 est parfaitement harmonisée.