RESOLUTION OIV/ECO 288/2010

BOISSONS A BASE DE VIN / BOISSONS A BASE DE PRODUIT VITIVINICOLE

L’ASSEMBLEE GENERALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE des travaux des groupes d’experts "Droit et information aux consommateurs" et "Code international des pratiques œnologiques",

DEMANDE :

RESOLUTION OIV/ECO 287/2010

VIN DOUX DONT LE SUCRE RESIDUEL PROVIENT DU RAISIN

L’ASSEMBLEE GENERALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE des travaux des groupes d’experts "Droit et information au consommateur" et "Code international des pratiques œnologiques",

DECIDE:

D'introduire dans ledit « Code international » la définition suivante:

RÉSOLUTION OIV-ECO 399-2011

ÉTIQUETAGE DES VINS – PICTOGRAMMES

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

Compte tenu des travaux du Groupe d’experts « Droit et information du consommateur » et de la « Norme internationale pour l’étiquetage des vins et des eaux-de-vie d’origine vitivinicole »,

RÉSOLUTION OIV-ECO 398-2011

INFORMATION EFFICACE DES CONSOMMATEURS

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

Sur proposition du Comité scientifique et technique et compte tenu des travaux du groupe d’experts « Droit et information du consommateur » et de la « Norme internationale pour l’étiquetage des vins et des eaux-de-vie d’origine vitivinicole »,

RÉSOLUTION OIV-ECO 395-2011

VINS AROMATISÉS

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE des travaux des groupes d’experts « Droit et information aux consommateurs » et « Code international des pratiques œnologiques »,

DÉCIDE :

D'INTRODUIRE dans le « Code international des pratiques œnologiques » la définition suivante:

RÉSOLUTION OIV-ECO 460-2012

PRINCIPES DE LA VITIVINICULTURE BIOLOGIQUE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

CONSIDÉRANT le travail du groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,  et

CONSIDÉRANT que la vitiviniculture biologique est un système de production qui gagne en importance dans le secteur vitivinicole ;

RÉSOLUTION OIV-ECO 433-2012

BOISSON OBTENUE PAR DÉSALCOOLISATION PARTIELLE DU VIN

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

EN CONSIDÉRATION des travaux effectués par le groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,

DÉCIDE :

D’insérer dans le « Code international des pratiques œnologiques » la définition suivante:

RÉSOLUTION OIV-ECO 432-2012

BOISSON OBTENUE PAR DÉSALCOOLISATION DU VIN

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

EN CONSIDÉRATION des travaux effectués par le groupe d’experts « Droit et information du consommateur »,

DÉCIDE :

D’insérer dans le « Code international des pratiques œnologiques » la définition suivante:

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RÉSOLUTION OIV-ECO 401-2012

VINAIGRE DE VIN

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE du travail du groupe d’experts « Droit et information au consommateur »,

DÉCIDE:

Introduire dans le « Code international des pratiques œnologiques » la définition suivante: