Nouvelle nomenclature des organes de l'OIV

RÉSOLUTION AG 11/64-STR

NOUVELLE NOMENCLATURE DES ORGANES DE L’OIV

LE COMITÉ,

AYANT CONSTATÉ les inconvénients que présentent pour les diverses institutions internationales une nomenclature différente de leurs organes constitutifs,

APPROUVE les propositions de la 9e Conférence des Organisations Internationales pour l’étude des plans d’activités dans le domaine de l’agriculture, organisée par la F.A.O. à Paris, en 1963,

ET DÉCIDE de modifier en conséquence, à la fin de sa 44e Session, ses appellations, conformément au tableau ci-après :

ANCIENNE APPELLATION	NOUVELLE APPELLATION
Comité	Assemblée générale
Bureau	Conseil
Sous Commission des comptes	Comité financier
Commissions techniques permanentes	Commisions techniques
Sous-Commission	Groupe de travail
Groupe d’experts	Groupe d’experts
Congrès	Congrès Conférence Journée d’értude
Conférence	Symposium Groupe de discussion