Commission Economie et droit

Adopted

Vinaigre de vin

RÉSOLUTION OIV-ECO 401-2012

VINAIGRE DE VIN

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE du travail du groupe d’experts « Droit et information au consommateur »,

DÉCIDE:

Introduire dans le « Code international des pratiques œnologiques » la définition suivante:

Définition du sommelier

RÉSOLUTION OIV-ECO 474-2014

DEFINITION DU SOMMELIER

L’ASSEMBLEE GENERALE, sur la base des travaux du groupe d’experts « Formation »,

CONSIDERANT la nécessité de définir le rôle et les fonctions du sommelier exprimée par les acteurs de la filière vitivinicole ;

CONSIDERANT la diversité de l’offre de produits vitivinicoles et l’importance de conseiller de manière adéquate les consommateurs;

Harmonisation de l'étiquetage des vins- Indication du millésime ou de l'année de récolte

RESOLUTION OIV/ECO 397/2010

HARMONISATION DE L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DU MILLÉSIME OU DE L’ANNÉE DE RÉCOLTE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT la Norme internationale de l’OIV pour l’étiquetage des vins,

CONSIDÉRANT que les prescriptions concernant les normes d’étiquetage ne devraient pas créer d’obstacles inutiles au commerce international,

Harmonisation de l'étiquetage des vins- Indication de la dénomination variétale

RESOLUTION OIV/ECO 396/2010

HARMONISATION DE L’ÉTIQUETAGE DES VINS – INDICATION DE LA DÉNOMINATION VARIÉTALE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT la Norme internationale de l’OIV pour l’étiquetage des vins,

CONSIDÉRANT que les prescriptions concernant les normes d’étiquetage ne devraient pas créer d’obstacles inutiles au commerce international,

Norme internationale pour l'étiquetage des boissons spiritueuses d'origine vitivinicole

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Evolution de la définition OIV (Ljubljana 7/76) de l'oenologue et de son rôle

RÉSOLUTION OIV-ECO 492-2013

EVOLUTION DE LA DEFINITION OIV (LJUBLJANA 7/76) DE L’ŒNOLOGUE ET DE SON ROLE

L’ASSEMBLEE GENERALE, sur proposition de l’Union Internationale des Œnologues, à partir des travaux du groupe d’experts « Formation »,

CONSIDERANT la résolution OIV Ljubljana 7/76 portant sur la définition de l’œnologue,

CONSIDERANT la résolution OIV OENO 2/91 relative à la formation des œnologues, formation de niveau supérieur,