I.1.1.1 Wine grapes

A fresh grape destined for vinification, basically because of its characteristics. It can be overripe or slightly raisined or suffering from noble rot, provided that it may be crushed or pressed using normal winery procedures and that it is capable of undergoing a spontaneous alcoholic fermentation.

I.1.1 Fresh grapes

The ripe fruit of the vine.

Article 9 : Conditions d’utilisation des mentions de l’étiquetage

Les indications d’étiquetage ne doivent pas être susceptibles de créer une confusion quant à l'origine du produit, ou sur l'existence et ou la qualité des personnes ou entreprises figurant dans la présentation.

Article 8 : Indications facultatives

Sous réserve des éventuelles dispositions particulières contenues dans la présente norme, imposant leur conformité à la réglementation nationale, des indications facultatives (mentions, textes) pourront figurer dans l'étiquetage, et notamment :

Article 7 : Indications obligatoires

1. L'étiquetage des boissons spiritueuses d'origine vitivinicole devra comporter obligatoirement les indications suivantes :

a)      la dénomination d

Article 6 : Ingrédients

1. On entend par ingrédients toute substance, y compris les additifs alimentaires, utilisée dans la fabrication ou dans la préparation d'une boisson spiritueuse d'origine vitivinicole et restant présente telle quelle dans le produit fini o

Article 5 : Pays de provenance, indication géographique et appellation d’origine

Aux fins de la présente Norme :

Article 4 : Produit préemballé

1. Une boisson spiritueuse d'origine vitivinicole est préemballée lorsqu'elle est placée dans un récipient de quelque type que ce soit, avant sa présentation à la vente et de telle manière que la quantité et la nature du produit contenu dans le récip

Article 3 : Langue et lisibilité

1. La langue utilisée doit être facilement compréhensible pour le consommateur.
2. Dans le cas où les langues utilisées ne seraient pas compréhensibles pour le consommateur final, il sera nécessaire de remplacer l