Commission Sécurité et Santé

Adopted

Directives pour les recherches futures sur les effets de la consommation de raisin ou de jus de raisin sur la santé

RÉSOLUTION OIV-SECSAN 429-2015

DIRECTIVES POUR LES RECHERCHES FUTURES SUR LES EFFETS DE LA CONSOMMATION DE RAISIN OU DE JUS DE RAISIN SUR LA SANTE

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONFORMÉMENT à l’article 2 (2) (a) de l’Accord portant création de l’OIV, déterminant les attributions de l’OIV :

Arbre de décision de l'évaluation toxicologique des auxiliaires technologiques et des additifs utilisés dans les produits de la vigne par l'OIV

RÉSOLUTION OIV-SECSAN 357-2011

ARBRE DE DECISION DE L’EVALUATION TOXICOLOGIQUE DES AUXILIAIRES TECHNOLOGIQUES ET DES ADDITIFS UTILISES DANS LES PRODUITS DE LA VIGNE PAR L’OIV 

L’ASSEMBLEE GENERALE,

VU l’article 2, paragraphe 2 ii de l’accord du 3 avril 2001 portant création de l'Organisation internationale de la vigne et du vin,

AYANT PRIS CONNAISSANCE des travaux du groupe d'experts "Sécurité Alimentaire"