RÉSOLUTION ECO 3/88

UTILISATION DU TERME BRANDY

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

APRÈS AVOIR ENTENDU la communication sur l’eau-de-vie de vin et le brandy,

CONSTATE :

RÉSOLUTION ECO 2/88

PRIX ET MODALITES DE LA REMUNERATION DES RAISINS DE CUVE DANS LE MONDE ET LEUR RELATION AVEC LA VALORISATION QUALITATIVE DES PRODUITS

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

RESOLUTION ECO 1/89

PRÉSERVER LA DIVERSITÉ ET FAVORISER LA DIVERSIFICATION

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE des rapports présentés aux cours des travaux de la commission « Économie viti-vinicole » concernant le maintien de la diversité dans son aspect général et ses répercussions économiques, d’une part, et par la réglementation de l’emploi des noms géographiques, d’autre part,

RÉSOLUTION : ECO 1/90

COLLABORATION ADMINISTRATIVE DANS LES ÉCHANGES INTERNATIONAUX DE PRODUITS VITI- VINICOLES

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

APPROUVE les termes du projet de lettre d’accord à passer entre PO.I.V. et chaque État-membre relatif à la collaboration administrative dans les échanges interna­ tionaux de produits vitivinicoles ;

RÉSOLUTION ECO 3/91

INDICATIONS OBLIGATOIRES DANS L’ÉTIQUETAGE DES EAUX-DE-VIE D’ORIGINE VITI-VINICOLE (*)

L ’ASSEMBLEE GENERALE

SUR PROPOSITION de la Commission « Economie viti-vinicole », à partir des travaux du groupe d’experts «Eaux-de-vie de vin et alcools d’origine viti-vinicole,

RÉSOLUTION ECO 2/91

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES STATISTIQUES

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSTATANT que l’évolution des débouchés mondiaux du vin et des autres pro¬ duits issus de la vigne recouvre une grande diversité ;

CONSTATANT que l’appareil statistique dont dispose l’O.I.V. pour suivre et analyser ces évolutions reste très global ;

RÉSOLUTION ECO 1/91

PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU les rapports présentés au sein de la Commission « Economie viti-vinicole » au cours de la 70e Assemblée générale à YALTA (Crimée) sur la protection de l’environnement) ;

OBSERVE que la protection de l’environnement constitue un objectif majeur de société ;

RÉSOLUTION ECO 4/92

ÉTIQUETAGE DES SPIRITUEUX VITIVINICOLES

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR PROPOSITION DE LA COMMISSION « Economie vitivinicole », à partir des travaux du groupe

d’experts « Eaux-de-vie de vin et alcools d’origine vitivinicole »,

APPROUVE la fiche 7 de la norme relative aux indications obligatoires dans l’étiquetage des spiritueux vitivinicoles.

RÉSOLUTION ECO 3/92

VINS DE LIQUEUR

COMMISSION III : ÉCONOMIE

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU les rapports présentés au sein des trois Commissions au cours de la 71e Assemblée

Générale à Paris (1991) sur les vins de liqueur,

CONSIDÈRE :

RÉSOLUTION ECO 2/92

INDICATION GÉOGRAPHIQUE RECONNUE, APPELLATION D’ORIGINE RECONNUE

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,