RESOLUTION VITI 2/94

CARACTERISTIQUES DE PRODUCTION ET PROTECTION DES NOUVELLES VARIETES DE VIGNE

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission I "Viticulture", après avoir entendu les différents rapports nationaux présentés lors de sa 73ème session sur le thème "Caractéristiques de production et protection des nouvelles variétés",

OBSERVE

• Que de nombreux travaux sur l'amélioration variétale (création, sélection, transformation) ont lieu dans les différents pays,
• Que ces travaux d'amélioration nécessitent des moyens financiers et des investissements très lourds à supporter,

CONSTATE qu'une harmonisation des méthodes de protection des nouvelles obtentions se développe progressivement dans les différents pays, grâce à l'Union pour la Protection des Obtentions Végétales (U.P.O.V.),

SOUHAITE en conséquence que des liens directs et officiels soient instaurés entre l'U.P.O.V. et l'O.I.V. pour favoriser une approche commune et clarifier certains points,

RECOMMANDE aux pays membres de soutenir les efforts de recherche visant à différencier, caractériser et identifier les nouvelles obtentions et les clones par des méthodes ampélographiques, ampélométriques, biochimiques et d'analyse du génome, afin d'obtenir un moyen sûr et objectif pour contrôler et suivre la multiplication du matériel végétal amélioré,

ATTIRE l'attention des Etats-membres sur les diverses conséquences liées à l'exclusivité de la diffusion du nouveau matériel végétal obtenu.