RÉSOLUTION ECO 2/88

PRIX ET MODALITES DE LA REMUNERATION DES RAISINS DE CUVE DANS LE MONDE ET LEUR RELATION AVEC LA VALORISATION QUALITATIVE DES PRODUITS

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

APRÈS AVOIR PRIS CONNAISSANCE du rapport général et des rapports particuliers présentés sur le thème «Prix et modalités de la rémunération des raisins de cuve dans le monde et leur relation avec la valorisation qualitative des produits »,

RESOLUTION ECO 1/89

PRÉSERVER LA DIVERSITÉ ET FAVORISER LA DIVERSIFICATION

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

AYANT PRIS CONNAISSANCE des rapports présentés aux cours des travaux de la commission « Économie viti-vinicole » concernant le maintien de la diversité dans son aspect général et ses répercussions économiques, d’une part, et par la réglementation de l’emploi des noms géographiques, d’autre part,

RÉSOLUTION : ECO 1/90

COLLABORATION ADMINISTRATIVE DANS LES ÉCHANGES INTERNATIONAUX DE PRODUITS VITI- VINICOLES

L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

APPROUVE les termes du projet de lettre d’accord à passer entre PO.I.V. et chaque État-membre relatif à la collaboration administrative dans les échanges interna­ tionaux de produits vitivinicoles ;

RÉSOLUTION ECO 3/91

INDICATIONS OBLIGATOIRES DANS L’ÉTIQUETAGE DES EAUX-DE-VIE D’ORIGINE VITI-VINICOLE (*)

L ’ASSEMBLEE GENERALE

SUR PROPOSITION de la Commission « Economie viti-vinicole », à partir des travaux du groupe d’experts «Eaux-de-vie de vin et alcools d’origine viti-vinicole,

APPROUVE la norme relative aux indications obligatoires dans l’étiquetage des eaux-de-vie d’origine viti-vinicole comprenant les fiches 1 à 6 ci-annexées.

RÉSOLUTION ECO 2/91

COLLECTE ET TRAITEMENT DES DONNÉES STATISTIQUES

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSTATANT que l’évolution des débouchés mondiaux du vin et des autres pro¬ duits issus de la vigne recouvre une grande diversité ;

CONSTATANT que l’appareil statistique dont dispose l’O.I.V. pour suivre et analyser ces évolutions reste très global ;

RÉSOLUTION ECO 1/91

PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU les rapports présentés au sein de la Commission « Economie viti-vinicole » au cours de la 70e Assemblée générale à YALTA (Crimée) sur la protection de l’environnement) ;

OBSERVE que la protection de l’environnement constitue un objectif majeur de société ;

RÉSOLUTION ECO 4/92

ÉTIQUETAGE DES SPIRITUEUX VITIVINICOLES

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR PROPOSITION DE LA COMMISSION « Economie vitivinicole », à partir des travaux du groupe

d’experts « Eaux-de-vie de vin et alcools d’origine vitivinicole »,

APPROUVE la fiche 7 de la norme relative aux indications obligatoires dans l’étiquetage des spiritueux vitivinicoles.

RÉSOLUTION ECO 3/92

VINS DE LIQUEUR

COMMISSION III : ÉCONOMIE

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

VU les rapports présentés au sein des trois Commissions au cours de la 71e Assemblée

Générale à Paris (1991) sur les vins de liqueur,

CONSIDÈRE :

RÉSOLUTION ECO 2/92

INDICATION GÉOGRAPHIQUE RECONNUE, APPELLATION D’ORIGINE RECONNUE

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

RÉSOLUTION ECO 1/92

MARQUAGE DES LOTS

L ’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

CONSIDÉRANT que l’indication du lot auquel appartient un vin répond au souci d’assurer une meilleure information sur l’identité de ce produit,