Article 6 : Ingrédients

1. On entend par ingrédients toute substance, y compris les additifs alimentaires, utilisée dans la fabrication ou dans la préparation d'une boisson spiritueuse d'origine vitivinicole et restant présente telle quelle dans le produit fini ou sous une forme éventuellement modifiée.

2. Ne sont pas considérés comme des ingrédients :

a)      les composants d'un ingrédient qui ont été éliminés temporairement durant le processus de fabrication et ensuite réintégrés en quantité non supérieure au contenu initial ;

b)      les additifs, dont la présence dans une boisson spiritueuse est due uniquement au fait d'avoir été contenus dans un ou plusieurs ingrédients dudit produit, à condition de ne remplir aucune fonction technologique dans le produit fini ;

c)      les auxiliaires technologiques.