Norme Internationale pour l’Étiquetage des boissons spiritueuses d'origine vitivinicole

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Indications facultatives

Article 8 : Indications facultatives

Sous réserve des éventuelles dispositions particulières contenues dans la présente norme, imposant leur conformité à la réglementation nationale, des indications facultatives (mentions, textes) pourront figurer dans l'étiquetage, et notamment :

a)      marque de commerce ;

b)      millésime, précisant selon le cas l’année de récolte ou l’année de distillation ;

c)      liste et/ou quantité d'ingrédients déterminés ou catégorie des ingrédients, pour les ingrédients mentionnés sur l’étiquette ;

d)      texte relatif à l'histoire du produit ou de l'entreprise commerciale ;

e)      mentions relatives à la distillation, au vieillissement ou à l'élaboration ;

f)      mentions reconnues de vieillissement, y compris de la durée de ce vieillissement ;

g)      le pays de provenance.

D’autres indications facultatives conformes à la réglementation nationale sur l’étiquetage des aliments pourront également être mentionnées.