Code de bonnes pratiques vitivinicoles en vue de limiter au maximum la présence d’ochratoxine a dans les produits issus de la vigne
RÉSOLUTION OIV/VITI 1/2005
CODE DE BONNES PRATIQUES VITIVINICOLES EN VUE DE LIMITER AU MAXIMUM LA PRESENCE D’OCHRATOXINE A DANS LES PRODUITS ISSUS DE LA VIGNE
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
CONSIDÉRANT la Résolution CST 1/2002 qui fixe la teneur maximale en ochratoxine A (OTA) à 2,0 µg/l pour les vins.
Adoption du Plan Stratégique de l'OIV
RESOLUTION AGE 1/2005
ADOPTION DU PLAN STRATEGIQUE DE L’OIV
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE DU 14 OCTOBRE 2005,
Approbation des comptes de l'exercice 2004
RÉSOLUTION AG 3/2005
APPROBATION DES COMPTES DE L'EXERCICE 2004[1] (1) .
L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
VU l’analyse des comptes budgétaires de l’exercice 2004(1) ;
Structures scientifiques de l'OIV
RÉSOLUTION AG 2/2005
STRUCTURES SCIENTIFIQUES DE L'OIV
L’ASSEMBLEE GENERALE,
Plan stratégique de l'OIV
RÉSOLUTION AG 1/2005
PLAN STRATEGIQUE DE L’OIV
L’ASSEMBLEE GENERALE,
CONSIDÉRANT l’article 3.3 de l’Accord du 3 avril 2001 qui dispose que « L'activité scientifique de l'OIV est développée au sein de groupes d'experts, de sous-commissions et de commissions, qui sont coordonnés par un Comité scientifique et technique, dans le cadre d'un plan stratégique approuvé par l'Assemblée générale »
Adoption du budget 2007
RÉSOLUTION AGE 1/ 2006
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
CONSIDÉRANT le projet de Budget 2007 présenté par le Directeur Général de l’OIV,
CONSIDÉRANT l’avis favorable du Comité Exécutif lors de sa réunion du 17 octobre 2006 y compris sur l’application de l’article 154 du statut du Directeur Général,
ADOPTE le budget de l’OIV 2007 arrêté à un montant total de 2.324.420 euros,
Approbation du compte de gestion - 2005
RÉSOLUTION AG 1/2006
APPROBATION DU COMPTE DE GESTION - 2005
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’OIV,
VU l’état des comptes de l’exercice 2005,
VU le rapport de l’Auditeur financier
ADOPTE les décisions suivantes :
1. APPROBATION DU COMPTE DE GESTION de l'Exercice 2005
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