Traçabilité dans le secteur vitivinicole
RÉSOLUTION CST 1/2007
LIGNES DIRECTRICES SUR LA TRAÇABILITÉ DANS LE SECTEUR VITIVINICOLE
L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,
SUR PROPOSITION du Comité scientifique et technique, et après avoir pris connaissance des travaux du groupe ad hoc "Traçabilité et étiquetage",
Composition du Comité scientifique et technique
RÉSOLUTION AGE 7/2007
COMPOSITION DU COMITE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
CONSIDÉRANT l’intérêt d’assurer une continuité et de pouvoir bénéficier de l’expérience des anciens Présidents de l’OIV,
Amendement du règlement intérieur (art.22) relatif à l'Organisation des congrès mondiaux de la vigne et du vin et (art.23)relatif aux colloques, symposia, séminaires internationaux
RESOLUTION AGE 6/2007
AMENDEMENT DU REGLEMENT INTERIEUR (ART.22) RELATIF A L’ORGANISATION DES CONGRES MONDIAUX DE LA VIGNE ET DU VIN ET (ART.23) RELATIF AUX COLLOQUES, SYMPOSIA, SEMINAIRES INTERNATIONAUX
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
Lignes directrices pour l'octroi du patronage de l'O.I.V pour symposia, colloques, séminaires internationaux
RESOLUTION AGE 5/2007
LIGNES DIRECTRICES POUR L’OCTROI DU PATRONAGE DE L’OIV POUR SYMPOSIA, COLLOQUES, SEMINAIRES INTERNATIONAUX
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
VU le Chapitre I de l’Accord du 3 avril 2001 portant création de l’Organisation internationale de la vigne et du vin et notamment son article 2.2.l relatif aux patronages,
Lignes directrices concernant le statut d'observateur des organisations internationales non-gouvernementales (OING) à l'Organisation internationale de la vigne et du vin
RESOLUTION AGE 4/2007
LIGNES DIRECTRICES CONCERNANT LE STATUT D’OBSERVATEUR DES ORGANISATIONS INTERNATIONALES NON-GOUVERNEMENTALES (OING) A L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
Nationalité des Présidents de Commissions et Sous-Commissions
RÉSOLUTION AGE 3/2007
NATIONALITE DES PRESIDENTS DE COMMISSIONS ET SOUS-COMMISSIONS
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
CONSIDERANT qu’il convient de fixer par tirage au sort l’ordre du déroulement des élections aux postes de Président des Commissions et Sous- Commissions,
Protocole d'engagement avec les organisations internationales intergouvernementales
RÉSOLUTION AGE 2/2007
SUBSTITUTION DES ARTICLES 10.2 à 10.7 DU REGLEMEN T INTERIEUR RELATIFS A LA DESCRIPTION ET AU MANDAT DES COMMISSIONS ET SOUS COMMISSIONS
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
CONSIDERANT le Plan Stratégique de l’OIV 2005-2008 adopté le 14 octobre 2005 par l’Assemblée générale extraordinaire de l’OIV,
Protocole d'engagement avec les organisations internationales intergouvernementales
RÉSOLUTION AGE 1/2007
PROTOCOLE D’ENGAGEMENT AVEC LES ORGANISATIONS INTERNATIONALES INTERGOUVERNEMENTALES
L’ASSEMBLEE GENERALE DE L’ORGANISATION INTERNATIONALE DE LA VIGNE ET DU VIN,
Choix du siège de la XXXVè session du Comité de l'O.I.V de 1955
RÉSOLUTION AG 17/54-STR
CHOIX DU SIÈGE DE LA XXXVE SESSION DU COMITÉ DE L’O. I. V. DE 1955
LE COMITÉ DE L’O. I. V.,
SUR LA PROPOSITION de M. le délégué de la Suisse,
DÉCIDE de tenir sa XXXVe Session plénière à Berne fin juillet 1955.
Organisation et établissement de l'ordre du jour de la VIIIème Congrès international de la vigne et du vin de 1956 à Santiago du Chili
RÉSOLUTION AG 3/54-STR
NOUVELLE ÉDITION DU LEXIQUE VITI-VINICOLE INTERNATIONAL
LE COMITÉ DE L’O. I. V.,
APRÈS AVOIR PRIS CONNAISSANCE des travaux de la sous-commission pour une nouvelle édition du lexique viti-vinicole international,
APPROUVE