RESOLUTION OENO 1/96

TENEUR EN PLOMB DANS LES VINS

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission II « Oenologie » après avis de la Sous-Commission des méthodes d’analyse et de la Sous-Commission « Nutrition et Santé »,

CONSIDERANT que le plomb est un élément indésirable et que le perfectionnement obtenu par la technologie du vin conduit à une baisse générale du plomb dans les vins,

DEMANDE d’abaisser la teneur maximale en plomb dans les vins à 0,20 mg/l, cette mesure ne s’appliquant qu’aux vins des récoltes postérieures à la présente décision,

RECOMMANDE que des mesures dérogatoires soient envisagées pour les vins soumis à de longues périodes de vieillissement, dès lors qu’ils respectaient cette limite maximale au moment de leur élaboration,

INVITE les experts à continuer à enrichir régulièrement la banque de données de l’O.I.V. sur la teneur en plomb des vins,

S’ENGAGE à proposer, dans les années à venir, une réduction de cette limite, dès que les progrès technologiques le permettront,

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(Ce paragraph ne parait pas sur la résolution adoptée !)

Les études sur la teneur en plomb des vins sont continues et ont conduit à abaisser progressivement les teneurs maximales (1987 : 0,30 mg/l, 1993 : 0,25 mg/l); de ce fait, la Sous-Commission des Méthodes d’Analyse en accord avec le groupe d’experts « Sécurité Alimentaire » (Sous-Commission Nutrition et Santé) propose de passer immédiatement à l’étape 7 la nouvelle proposition de limite à 0,20 mg/l, le dossier étant bien connu des pays membres, et l’adoption de cette nouvelle limite requérant une décision immédiate, rien ne justifie un retard en ce domaine de la santé publique.