Commission Economie et droit

Adopted

Valeur culturelle de la vigne et ses produits

RESOLUTION ECO 2/93

VALEUR CULTURELLE DE LA VIGNE ET SES PRODUITS

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III "Economie vitivinicole", compte tenu des travaux de la IVème Journée Internationale Vitivinicole qui s'est déroulée le 1er Juillet 1991 au cours de la XXV Semaine des Vins de Sienne :

CONSIDERANT le rôle de la vigne et du vin dans les civilisations depuis les temps les plus anciens ;

Formation

RESOLUTION ECO 2/94

FORMATION

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III "Economie vitivinicole" et suite au Symposium tenu à Sienne le 8 juin 1993,

CONSIDERANT :

Accélération de la suppression des obstacles au commerce international du vin

RESOLUTION ECO 1/94

ACCÉLÉRATION DE LA SUPPRESSION DES OBSTACLES AU COMMERCE INTERNATIONAL DU VIN

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III "Economie vitivinicole",

VU les rapports et les exposés présentés lors de sa 73ème session à San Francisco, du 29 août au 3 septembre 1993 sur le thème "Connaissance des marchés-Stratégies des firmes internationales",

Cohérence des outils de connaissance du secteur vitivinicole

RÉSOLUTION ECO 1/95

COHÉRENCE DES OUTILS DE CONNAISSANCE DU SECTEUR VITIVINICOLE

L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III "Economie vitivinicole",

VU les rapports et exposés présentés au cours de la 74ème Assemblée Générale à Paris du 6 au 8 juin 1994 sur le thème "l'informatique et les méthodes nouvelles de gestion des marchés",

Indications géographiques et internet

RESOLUTION ECO 6/99

INDICATIONS GEOGRAPHIQUES et INTERNET

L’ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III « Economie vitivinicole »,

CONSIDERANT l'importance et le taux de croissance très élevé de l'utilisation de l'Internet dans le monde et le nombre considérable d'informations relatives aux vins et spiritueux d'origine vitivinicole disponibles sur l'Internet,

Développement de la viabilité économique du secteur vitivinicole

RESOLUTION ECO 1/99

DEVELOPPEMENT DE LA VIABILITE ECONOMIQUE DU SECTEUR VITIVINICOLE.

L’ASSEMBLEE GENERALE,

CONSTATANT que les déséquilibres entre la demande et l'offre de vin et de raisins pourraient affecter considérablement la viabilité économique des producteurs de vin et de raisins dans les différents régions productrices du monde,

Tableau des frais grevés aux vins de la production à la vente

RÉSOLUTION AG 5/28-ECO

TABLEAU DES FRAIS GRÉVÉS AUX VINS DE LA PRODUCTION À LA VENTE

5° Voeu. — Les Gouvernements adhérents à l’O. I. V. sont priés d'établir pour les vins de leurs pays le tableau des frais grevant ces vins depuis là production jusqu’au magasin du négociant en gros chez qui ils sont expédiés, dans les principaux pays consom m ateurs. Ce tableau devra être établi sur le modèle du travail effectué par l’O. I. V.