RESOLUTION OENO 1/94

HARMONISATION INTERNATIONALE

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission II Oenologie, à la suite de rapports présentés lors de sa 73ème session,

SOULIGNE que, pour faciliter le commerce international, il convient d'appliquer ou d'introduire dans le droit national si nécessaire, les règles harmonisées de l'O.I.V. sur les pratiques oenologiques,

RAPPELLE que le développement des échanges repose sur le respect des exigences de la qualité liées non seulement à la typicité donnée par l'origine mais aussi à la composition des produits, à leur teneur en éléments favorables à la santé et à la maîtrise des contaminants. La mise en oeuvre d'une technologie rigoureuse à tous les stades, lors de l'élaboration, de l'élevage et de la mise en bouteille ou du conditionnement, est le garant du respect de ces exigences,

OBSERVE la sensibilité de plus en plus grande des méthodes d'analyse et considère que cela ne doit pas conduire à la fixation de limites qui ne seraient pas justifiées par des raisons toxicologiques vérifiées et que les producteurs auraient de grandes difficultés à appliquer,

CONSIDERE que l'harmonisation des contrôles analytiques passe par le développement des analyses collaboratives internationales et par l'application effective des résolutions déjà adoptées par l'O.I.V. en ce domaine.