RESOLUTION ECO 1/93

VIEILLISSEMENT DES BOISSONS SPIRITUEUSES

L'ASSEMBLEE GENERALE,

SUR PROPOSITION de la Commission III "Economie vitivinicole", compte tenu des travaux du groupe d'Experts "Etude des eaux-de-vie de vin et des alcools d'origine vitivinicole" sur le vieillissement des spiritueux vitivinicoles*,

OBSERVANT

• Qu'une très grande diversité existe dans les principes qui régissent, d'une part, les conditions du vieillissement et, d'autre part, l'emploi d'indications d'âge sur les étiquettes des boissons spiritueuses vitivinicoles, ce qui créé parfois des  distorsions de concurrence de ces boissons entre elles,**

CONSIDERANT

• Que les boissons spiritueuses de la filière vitivinicole constituent un débouché important pour la viticulture de certains pays membres de l'O.I.V.;
• Que le vieillissement dans des récipients de nature et de dimensions appropriées est un facteur primordial pour la qualité des dites boissons qu'il convient, pour cette raison, de maintenir un haut niveau qualitatif pour les produits en cause;
• Que le vieillissement approprié se traduit par une augmentation importante du coût d'élaboration du produit qui dépasse de beaucoup la valeur de la matière première de base;
• Que le moyen normal et habituel d'informer le consommateur sur la durée du vieillissement est de porter sur l'étiquette un certain nombre de mentions - termes, sigles, signes et abréviations - évoquant le vieillissement et que certaines de ces mentions ont une valeur commerciale ou peuvent contribuer au prestige du produit;
• Que, dans l'intérêt du consommateur, il convient de rapprocher les règles qui s'appliquent dans les différents pays membres,

DECIDE

D'engager la procédure d'harmonisation des règles relatives aux conditions et au contrôle du vieillissement des boissons spiritueuses de la filière vitivinicole y compris sur le plan de l'étiquetage.

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*   par le rapport d'information sur ce sujet distribué lors de la 72ème Assemblée Générale de l'O.I.V. à Madrid

**  Thème de l'Assemblée Générale à San Francisco