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Résolutions

 

Résolutions

 

Les Résolutions de l'OIV sont des textes officiels adoptés par l'Assemblée générale des Etats membres.

Elles consistent le principal vecteur de communication de l'Organisation vis à vis de ses Etats membres, ainsi que pour le secteur vitivinicole.

 

Les propositions de résolutions de portée générale, scientifiques, techniques, économiques, juridiques sont examinées par les Etats membres et les Observateurs selon une procédure par étapes et adoptées dans leur forme finale par consensus des Etats membres.

Elles sont disponibles dans  les langues officielles de l'Organisation.

 

 

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OIV | Dernière mise à jour le 08/10/2012 | Informations légales